Arrêté :
Arrêté du 1er mars 2004 modifiant l’arrêté du 6 mars 2002 fixant les mesures techniques et administratives relatives à la prophylaxie de l’hypodermose dans l’espèce bovine
Parution 24/03/2004
LIEN_JURIDIQUE : Modification Arrêté 20020306 AGRG0200488A
Avis :
Avis relatif à la mise sur le marché de viandes d’animaux de boucherie et de gibiers ongulés d’élevage et à l’exportation vers certains pays tiers
NUM_OFFICIEL : AGRG0400709V
Parution 24/03/2004
LIEN_JURIDIQUE : Modification Avis 14/01/2004 NOR AGRG0302415V
Décisions :
DECISION DE LA COMMISSION du 23 mars 2004 concernant certaines mesures de protection contre la peste aviaire hautement pathogène aux Etats-Unis d’Amérique
NUM_OFFICIEL : 2004/274/CE
Parution 24/03/2004
LIEN_JURIDIQUE : Abrogation Décision 2004/256/CE24/02/2004
DECISION DE LA COMMISSION du 19 mars 2004 établissant des mesures transitoires pour la commercialisation de certains produits d’origine animale fabriqués dans la République tchèque, à Chypre, en Estonie, en Lettonie, en Lituanie, en Hongrie, à Malte, en Pologne, en Slovénie et en Slovaquie
NUM_OFFICIEL : 2004/280/CE
Parution 25/03/2004
DECISION DE LA COMMISSION du 18 mars 2004 modifiant la décision 2001/881/CE de la Commission en ce qui concerne les ajouts et les suppressions à effectuer dans la liste des postes d’inspection frontaliers dans la perspective de l’adhésion de la République tchèque, de l’Estonie, de Chypre, de la Lettonie, de la Lituanie, de la Hongrie, deMalte, de la Pologne, de la Slovénie et de la Slovaquie
NUM_OFFICIEL : 2004/273/CE
Parution 24/03/2004
LIEN_JURIDIQUE : Modification Décision 2001/881/CE 07/12/2001
DECISION DE LA COMMISSION du17 mars 2004 modifiant la décision 1999/813/CE fixant les conditions particulières d’importation des produits de la pêche originaires de la République socialiste du Viet Nam en ce qui concerne la désignation de l’autorité copmpétente et le modèle de certificat sanitaire
NUM_OFFICIEL : 2004/267/CE
Parution 20/03/2004
LIEN_JURIDIQUE : Modification Décision 1999/813/CE 16/11/1999
Décret :
Décret n° 2004-271 du 19 mars 2004 modifiant le décret n° 77-1133 du 21 septembre 1977 pris pour l’application de la loi n° 76-663 du 19 juillet 1976 relative aux installations classées et la partie Réglementaire du livre VI du code rural
Parution 26/03/2004
LIEN_JURIDIQUE : Modification Code rural Modification Décret 77-1133 21/09/1977 Modification Décret 2003-851 01/09/2003 NOR AGRX0200025D
Rectificatifs :
Rectificatif au règlement (CE) n° 2112/2003 de la Commission du 1er décembre 2003 portant rectification du règlement (CE) n° 1334/2003 modifiant les conditions d’autorisation de plusieurs additifs appartenant au groupe des oligo-éléments dans les aliments pour animaux
NUM_OFFICIEL : CE/2112/2003
Parution 25/03/2004
LIEN_JURIDIQUE : Rectification Règlement CE/2112/2003 01/12/2003
Rectificatif au règlement (CE) n° 2112/2003 de la Commission de 1er décembre 2003 portant rectification du règlement (CE) n° 1334/2003 modifiant les conditions d’autorisation de plusieurs additifs appartenant au groupe des oligo-éléments dans les aliments pour animaux
Parution 20/03/2004
LIEN_JURIDIQUE : Rectification Règlement CE/2112/2003 01/12/2003
Règlements (CEE/CE) :
REGLEMENT (CE) N° 546/2004 DE LA COMMISSION du 24 mars 2004 modifiant les annexes I, II et III du règlement (CEE) n° 2377/90 du Conseil établissant une procédure communautaire pour la fixation des limites maximales de résidus de médiaments vétérinaires dans les aliments d’origine animale
Parution 20040225
LIEN_JURIDIQUE : Modification Règlement CEE/2377/90 26/06/1990
REGLEMENT (CE) N° 526/2004 DE LA COMMISSION du 22 mars 2004 modifiant des éléments du cahier des charges de la dénomination figurant à l’annexe du règlement (CE) n° 1107/96 relatif à l’enregistrement des appellations d’origine et des indications géographiques (Espárrago de Navarra)
Parution 23/03/2004
LIEN_JURIDIQUE : Modification Règlement CE/1107/96 12/06/1996
