Arrêtés :
Arrêté du 17 février 2004 portant renouvellement d’un agrément prévu à l’article L. 5143-7 du code de la santé publique
Paru 05/03/2004
LIEN_JURIDIQUE : Modification Arrêté 20/05/1997 NOR AGRG9701069A
Arrêté du 17 février 2004 portant renouvellement d’un agrément prévu à l’article L. 5143-7 du code de la santé publique
Paru 05/03/2004
LIEN_JURIDIQUE : Modification Arrêté 17/03/1980 JORF N86 NC p3486 11/04/1980
Arrêté du 18 février 2004 portant renouvellement d’un agrément prévu à l’article L. 5143-7 du code de la santé publique
Paru 05/03/2004
LIEN_JURIDIQUE : Modification Arrêté 24/01/1980 JORF N43 p1889 20/02/1980
Arrêté du 17 février 2004 portant modification d’un agrément visé à l’article L. 5143-7 du code de la santé publique
Paru 05/03/2004
LIEN_JURIDIQUE : Modification Arrêté 18/04/2002 NOR AGRG0200949A
Circulaires :
Circulaire du 2 mars 2004 relative à la charte de l’accueil des usagers
NUM_OFFICIEL : PRMX0407177C
Parue 03/03/2004
Circulaire du 2 mars 2004 relative à la charte de l’accueil des usagers
NUM_OFFICIEL : PRMX0407176C
Parue 03/03/2004
Décisions :
DECISION DE LA COMMISSION du 1 er mars 2004 mettant en ouvre la directive 64/432/CEE du Conseil en ce qui concerne des garanties supplémentaires pour les échanges intracommunautaires de bovins en rapport avec la rhinotrachéite infectieuse bovine et l’approbation des programmes d’éradication présentés par certains États membres
NUM_OFFICIEL : 2004/215/CE
Parue 05/03/2004
LIEN_JURIDIQUE : Abrogation Décision 93/42/CEE 21/12/1992
DECISION DE LA COMMISSION du 1 er mars 2004 portant adoption d’une liste de matières premières dont la circulation ou l’utilisation aux fins de l’alimentation des animaux est interdite
NUM_OFFICIEL : 2004-217-CE
Parue 05/03/2004
LIEN_JURIDIQUE : Abrogation Décision 91/516/CEE 09/09/1991
DECISION DE LA COMMISSION du 1 er mars 2004 modifiant la directive 82/894/CEE concernant la notification des maladies des animaux dans la Communauté pour inclure certaines maladies équines et certaines maladies des abeilles à la liste des maladies à notification obligatoire
NUM_OFFICIEL : 2004/216/CE
Parue 05/03/2004
LIEN_JURIDIQUE : Modification Directive 82/894/CEE 21/12/1982
DECISION DE LA COMMISSION du 3 mars 2004 instituant des comités scientifiques dans le domaine de la sécurité des consommateurs,de la santé publique et de l’environnement
NUM_OFFICIEL : 2004/210/CE
Parue 04/03/2004
LIEN_JURIDIQUE : Abrogation Décision 97/404/CE 10/06/1997 Abrogation Décision 97/579/CE 22/07/1997
DECISION DE LA COMMISSION du du 1 er mars 2004 établissant des mesures transitoires applicables aux échanges intracommunautaires de sperme, d’ovules et d’embryons des espèces bovine,porcine,ovine,caprine et équine obtenus dans la République tchèque, en Estonie, à Chypre, en Lettonie, en Lituanie, en Hongrie, à Malte, en Pologne, en Slovénie et en Slovaquie
NUM_OFFICIEL : 2004/205/CE
Parue 03/03/2004
DECISION DE LA COMMISSION du 23 février 2004 définissant les modalités de fonctionnement des registres visant à consigner les informations sur les modifications génétiques des OGM, prévus par la directive 2001/18/CE du Parlement européen et du Conseil
NUM_OFFICIEL : 2004/204/CE
Parue 03/03/2004
DECISION DE LA COMMISSION du 18 février 2004 établissant un modèle de certificat sanitaire pour les mouvements non commerciaux de chiens, de chats et de furets en provenance de pays tiers
NUM_OFFICIEL : 2004/203/CE
Parue 03/03/2004
DECISION DE LA COMMISSION du du 27 février 2004 modifiant la décision 93/52/CEE en ce qui concerne la reconnaissance de certaines provinces en Italie officiellement indemnes de brucellose
NUM_OFFICIEL : 2004/199/CE
Parue 02/03/2004
LIEN_JURIDIQUE : Modification Décision 93/52/CEE 21/12/1992
DECISION DE LA COMMISSION du 27 février 2004 modifiant la décision 2002/794/CE relative à certaines mesures de protection à l’égard de la viande de volaille et des produits et préparations à base de viande de volaille destinés à la consommation humaine et importés du Brésil
NUM_OFFICIEL : 2004/198/CE
Parue 02/03/2004
LIEN_JURIDIQUE : Modification Décision 2002/794/CE 11/10/2002
Règlements (CEE/CE) :
REGLEMENT (CE) N° 392/2004 DE LA COMMISSION du 24 février 2004 modifiant le règlement (CEE) n° 2092/91 du Conseil concernant le mode de production biologique de produits agricoles et sa présentation sur les produits agricoles et les denrées alimentaires
Paru 03/03/2004
LIEN_JURIDIQUE : Modification Règlement CEE/2092/91 24/06/1991
REGLEMENT (CE) N° 387/2004 DE LA COMMISSION du 1er mars 2004 complétant l’annexe du règlement (CEE) n° 2400/96 relatif à l’enregistrement de certaines dénominations dans le "Registre des appellations d’origine protégées et des indications géographiques protégées" (« Arbroath Smokies »)
Paru 02/03/2004
LIEN_JURIDIQUE : Modification Règlement CE/2400/96 17/12/1996
REGLEMENT (CE) N° 383/2004 DE LA COMMISSION du 1er mars 2004 portant modalités d’application du règlement (CEE) n° 2081/92 du Conseil en ce qui concerne la fiche-résumé des éléments principaux des cahiers des charges
Paru 02/03/2004
