Organisation de la défense et de la sécurité nationale dans le secteur de compétence du ministère chargé de l'agriculture.

Attributions de médailles pour les manifestations agricoles en 2010.

Additif à la note de service DGER/SDEDC/N2010-2008 du 20/01/2010 relative à la mise en place pour la rentrée scolaire 2010 des personnels enseignants et conseillers principaux d'éducation de l'enseignement technique agricole et sous statut agriculture de l'enseignement maritime.(conjointe à la note de service DGER/SDEDC/N2010-2017)

Note de service SG/SRH/SDMEC/N2010-1025 du 03/02/2010

Diffusion de 'arrêté du 24 novembre 2009 relatif au classement par catégorie des exploitations agricoles et des ateliers technologiques des établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricole et applicable à compter du 1er septembre 2009

Additif à la note de service DGER/SDEDC/N2010-2008 du 20/01/2010 relative à la mise en place pour la rentrée scolaire 2010 des personnels enseignants et conseillers principaux d'éducation de l'enseignement technique agricole et sous statut agriculture de l'enseignement maritime.(conjointe à la note de service SG/SRH/SDMEC/N2010-1024)

Formation au module " budget de gestion " de Cocwinelle pour le calcul de coûts et la mise en place d'indicateurs financiers pour les EPLEFPA - 2ème année de mise en œuvre.

Campagne d'information sur les risques d'accidents du travail dus à un renversement de tracteur agricole ou forestier.

Candidats déclarés aptes à exercer les fonctions de directeur de CFA et CFPPA au titre de la rentrée scolaire 2010.

Candidats déclarés aptes à exercer les fonctions de directeur d'exploitation agricole et d'atelier technologique au titre de la rentrée scolaire 2010.

Arrêté relatif au classement par catégorie des exploitations agricoles et des ateliers technologiques des établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricole et applicable à compter du 1er septembre 2009.

Arrêté portant nomination d'un commissaire du Gouvernement auprès d'un centre technique industriel.

Transfert des droits à paiement unique - campagne 2010.

Prime à l'abattage (PAB) pour la campagne 2010 (DOM uniquement).

Prime au maintien du troupeau de vaches allaitantes (PMTVA) pour la campagne 2010.

Mise en œuvre de l'arrêté ministériel du 22 décembre 2009 relatif à la lutte contre les infections à Salmonella dans les troupeaux de poulets de chair et de dindes d'engraissement.

Contrôles à destination : bilan 2008 - 2009.

Mesures de lutte contre la cysticercose bovine en abattoir d'animaux de boucherie.

Modèles d'instruction des Permis de pêche spéciaux.