Modalités d'acheminement des pièces justificatives de la dépense dans les régions où l'assignation des dépenses des services du MAAP et du MEEDDM est délocalisée.

Arrêté portant inscription au tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle au titre de l'année 2010

Arrêté portant inscription au tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale au titre de l'année 2010

Inscription sur une liste d'aptitude à l'emploi d'ingénieur de l'agriculture et de l'environnement au titre de l'année 2010.

Elections des représentants du personnel à la commission administrative paritaire des adjoints techniques du ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche.

Appel de candidatures : 15 postes dans le 2ème cercle.

Examen professionnel pour l'accès au grade d'adjoint administratif de 1ère classe du ministère de l'agriculture et de la pêche.

Examen professionnel d'accès au corps des secrétaires administratifs relevant du ministère chargé de l'agriculture.

Arrêté portant nomination à la Commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture

Arrêté portant inscription au tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts au titre de l'année 2010

Arrêté portant nomination au secrétariat adjoint à la Commission Professionnelle Consultative des métiers de l'agriculture, de la transformation, des services et de l'aménagement des espaces.

Taux de base et référence applicable aux prêts bonifiés à l'agriculture.

Taux applicables aux prêts bonifiés à la forêt à la suite de la tempête Klaus du 24 janvier 2009 à compter du 1er février 2010.

Délimitation des zones humides en application des articles L.214-7-1 et R.211-108 du code de l'environnement.

INDONESIE - Conditions d'agrément des établissements pour l'exportation de produits carnés et de produits laitiers destinés à l'alimentation humaine vers l'Indonésie.

Plan de Soutien Exceptionnel à l'Agriculture : cas particulier des aquaculteurs (pisciculteurs et conchyliculteurs) et des pêcheurs professionnels en eau douce.

Listes des Permis de Pêche Spéciaux (PPS) mises à jour au 25 janvier 2010.