Arrêté portant nomination à la commission nationale des enseignants-chercheurs relevant du ministre chargé de l'agriculture (CNECA)

Arrêté portant inscription au tableau d'avancement au grade d'IGSPV de classe normale au titre de l'année 2010.

Arrêté portant inscription au tableau d'avancement au grade d'ICSPV au titre de l'année 2010.

Arrêté portant inscription au tableau d'avancement au grade d'IGSPV de classe exceptionnelle au titre de l'année 2010.

Tableau d'avancement à la hors classe du corps des conseillers principaux d'éducation au titre de l'année 2010.

Autorisations d'absence pouvant être accordées à l'occasion des principales fêtes religieuses des différentes confessions pour l'année 2010.

Calendrier des fêtes légales de l'année civile 2010.

Appel de candidatures : 9 postes dans le 2ème cercle.

Processus de réconciliation des dettes et créances réciproques entre l'Etat et ses opérateurs au 31 décembre 2009.

Dispositif de vaccination des personnels dans les établissements d'enseignement agricole à compter de janvier 2010.

Mise en place, pour la rentrée scolaire 2010, des personnels de direction de CFA, CFPPA, exploitations agricoles, ateliers technologiques et responsables d'antenne.

Avis de vacance de l'emploi de directeur de l'École nationale vétérinaire de Toulouse.

Arrêté relatif aux modalités d'élection à leur premier mandat des membres des conseils de l'École nationale vétérinaire, agroalimentaire et de l'alimentation, Nantes-Atlantique (Oniris)

Arrêté portant nomination au conseil d'administration provisoire de l'École nationale vétérinaire, agroalimentaire et de l'alimentation, Nantes-Atlantique (Oniris).

Arrêté relatif aux modalités d'élection à leur premier mandat des membres des conseils de l'Institut d'enseignement supérieur et de recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques et de l'environnement (Vet Agro Sup)

Arrêté portant nomination au conseil d'administration provisoire de l'Institut d'enseignement supérieur et de recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques et de l'environnement (Vet Agro Sup).

Addendum à la circulaire DGPAAT/SPA/SDEA/BSD/C2009-3125 du 7 décembre 2009 relative à l'aide aux ovins et l'aide aux caprins (AO / AC) pour la campagne 2010.

Nouvelles dispositions relatives aux marques de salubrité.

Transport d'animaux vivants en conteneurs - dispositif adapté aux réseaux de messagerie express.

Listes des Permis de Pêche Spéciaux (PPS) mises à jour au 11 janvier 2010.

Décision du directeur général de FranceAgriMer : procédure d'aide de FranceAgriMer relative aux investissements immatériels des entreprises de commercialisation et de transformation de produits agricoles.

Décision du directeur général de FranceAgriMer du 26 novembre 2009 : procédure d'aide de FranceAgriMer relative aux investissements matériels des entreprises de commercialisation et de transformation de produits agricoles.

Décision du directeur général de FranceAgriMer du 26 novembre 2009 : procédure d'aide de FranceAgriMer relative aux investissements de restructuration des entreprises de commercialisation et de transformation de produits agricoles.