Appel de candidatures : 13 postes dans le 2ème cercle.

Élections des délégués cantonaux de la Mutualité sociale agricole en 2010.

Déploiement de Chorus - mise en oeuvre des délégations de gestion et organisation des CPCM.

Liste des directeurs régionaux de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt et des directeurs de l'agriculture et de la forêt des départements d'outre-mer qui sont chargés, au titre d'autorité académique, de l'organisation des examens de l'enseignement technique agricole pour la session 2010.

Informormation les équipes pédagogiques de l'organisation d'une session d'accompagnement à la mise en place du baccalauréat professionnel BIT (Bio Industrie de Transformation) et d'en préciser les modalités

Prime aux petits ruminants (PPR) pour la campagne 2010

Note de Service précisant la procédure de vote pour l'élection des assesseurs des tribunaux paritaires des baux ruraux et des membres bailleurs et preneurs des commissions consultatives paritaires départementales des baux ruraux.

Modification de la note de service DGAL/SDSPA n°2009-8302 du 5 novembre 2009 (mouvements nationaux de ruminants et les conditions de désinsectisation dans le cadre des échanges intracommunautaires).

Pharmacovigilance et vaccination contre la fièvre catarrhale ovine.

Modalités de délivrance du CAPTAV (Certificat d'Aptitude Professionnelle pour le Transport d'Animaux Vivants).

Vaccination influenza aviaire des parcs zoologiques.

Inscription au Bulletin officiel du ministère de l'alimentation de l'agriculture et de la pêche des moyens permettant de diminuer le risque de dérive des produits visés à l'article L. 253-1 du Code rural pour les milieux aquatiques.

Mise en place de la lutte contre les salmonelles dans les troupeaux de dindes de reproduction. Adhésion à la Charte Sanitaire des troupeaux de dindes reproductrices. Modèles de conventions. Contrôles officiels.

Plan de contrôle pour l'année 2010 de la contamination des denrées alimentaires par les radionucléides sur le territoire français.

Plan de surveillance pour l'année 2010 de la contamination des abats de porc par l'ochratoxine A et son principal métabolite, l'ochratoxine a.

Plan de surveillance des dioxines (PCDD/F), polychlorobiphényles de type dioxine (PCB DL) pour 2010.

modalités de mise en œuvre d'un plan de sortie de flotte pour les navires de moins de 24 m pêchant le thon rouge.

Listes des Permis de Pêche Spéciaux (PPS) mises à jour au 21 décembre 2009.

Décisions portant délégations de signatures du directeur de l'ASP - Grenelle de l'Environnement (Bretagne, Corse-Paca, Guadeloupe, Guyane, Lorraine)

Décisions portant délégations de signatures du directeur de l'ASP - Grenelle de l'Environnement (MartiniqueMidi-Pyrénées, Picardie, Réunion)

Décisions portant délégations de signatures du directeur de l'ASP - délégations régionales (Champagne-Ardennes, Lorraine)

Décisions portant délégations de signatures du directeur de l'ASP - directions (DIRAP,DFJL)