Arrêté portant approbation des modifications de la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public (AECIA)

Arrêté portant nomination du président, par intérim, de la section "nature, forêt, paysage" ((Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux)

Appel de candidatures : 8 postes dans le 2ème cercle.

Rectificatif à la note de service SG/SRH/SDDPRS/N2009-1244 du 12 novembre 2009 relative à la réforme du Compte épargne-temps (CET).

Plan de soutien exceptionnel de l'agriculture - Prise en charge des cotisations pour l'emploi de salariés agricoles

Opérations d'inventaire relatives aux autres immobilisations corporelles et stocks (AICS) au sein des Directions départementales de l'équipement et de l'agriculture pour 2009.

Organisation de la campagne de vaccination contre le virus A(H1/N1) des enfants d'âge scolaire

Dispositif de préparation au concours interne de recrutement des professeurs de lycée professionnel agricole (section Productions spécialisées - option hippologie).

Diplôme national du brevet DNB sessions 2010 et 2011.

Dans le cadre du Plan de Soutien Exceptionnel à l'Agriculture, aide à l'allègement des charges financières à destination des exploitations agricoles endettées.

Dans le cadre du Plan de Soutien Exceptionnel à l'Agriculture, mise en place de prêts de reconstitution de fonds de roulement en faveur des exploitations agricoles endettées.

Conventionnement départemental 2009 relatif à la mission de service public déléguée aux ODASEA par les préfets ( DDAF ou DDEA) / Modalités de fin de gestion 2009.

Plan de soutien exceptionnel à l'agriculture.

Dans le cadre du Plan de Soutien Exceptionnel à l'Agriculture, mise en place de prêts de consolidation bonifiés en faveur des exploitants agricoles touchés par les conséquences de la crise économique.

FCO (campagne 2009/2010) -Vaccination- Application de l'arrêté du 28 octobre 2009 modifiant l'arrêté du 10 décembre 2008 fixant les mesures financières relatives à la fièvre catarrhale du mouton.

Listes des Permis de Pêche Spéciaux (PPS) mises à jour au 16 novembre 2009.

Décisiions portant délégation de signature du Président directeur général de l'ASP, à des Délégués régionaux (Pays-de-la-Loire, Limousin)