BO n°46 du 20-11-09

Arrêté du 02/11/2009 (1.10 M)
Arrêté portant approbation des modifications de la convention constitutive d'un groupement d'intérêt public (AECIA)
Arrêté du 18/11/2009 (452 K)
Arrêté portant nomination du président, par intérim, de la section "nature, forêt, paysage" ((Conseil général de l'agriculture, de l'alimentation et des espaces ruraux)

Note de service SG/SRH/SDMEC/N2009-1245 du 18/11/2009 (2.67 M)
Appel de candidatures : 8 postes dans le 2ème cercle.
Note de service SG/SRH/SDDPRS/N2009-1246 du 19/11/2009 (25 K)
Rectificatif à la note de service SG/SRH/SDDPRS/N2009-1244 du 12 novembre 2009 relative à la réforme du Compte épargne-temps (CET).

Circulaire SG/SAFSL/SDTPS/C2009-1526 du 19/11/2009 (192 K)
Plan de soutien exceptionnel de l'agriculture - Prise en charge des cotisations pour l'emploi de salariés agricoles
Note de service interministérielle SG/SAFSL/SDABC/N2009-1524 du 16/11/2009 (24 K)
Opérations d'inventaire relatives aux autres immobilisations corporelles et stocks (AICS) au sein des Directions départementales de l'équipement et de l'agriculture pour 2009.

Circulaire DGER/SDPOFE/C2009-2018 du 18/11/2009 (74 K)
Organisation de la campagne de vaccination contre le virus A(H1/N1) des enfants d'âge scolaire
Note de service DGER/SDÉDC/N2009-2115 du 19/11/2009 (60 K)
Dispositif de préparation au concours interne de recrutement des professeurs de lycée professionnel agricole (section Productions spécialisées - option hippologie).
Note de service DGER/SDPOFE/N2009-2116 du 17/11/2009 (108 K)
Diplôme national du brevet DNB sessions 2010 et 2011.

Circulaire DGPAAT/SDEA/C2009-3116 du 19/11/2009 (75 K)
Dans le cadre du Plan de Soutien Exceptionnel à l'Agriculture, aide à l'allègement des charges financières à destination des exploitations agricoles endettées.
Circulaire DGPAAT/SDEA/C2009-3118 du 19/11/2009 (1.25 M)
Dans le cadre du Plan de Soutien Exceptionnel à l'Agriculture, mise en place de prêts de reconstitution de fonds de roulement en faveur des exploitations agricoles endettées.
Circulaire DGPAAT/SDEA/C2009-3114 du 18/11/2009 (92 K)
Conventionnement départemental 2009 relatif à la mission de service public déléguée aux ODASEA par les préfets ( DDAF ou DDEA) / Modalités de fin de gestion 2009.
Circulaire DGPAAT/SDEA/C2009-3115 du 19/11/2009 (29 K)
Plan de soutien exceptionnel à l'agriculture.
Circulaire DGPAAT/SDEA/C2009-3117 du 19/11/2009 (101 K)
Dans le cadre du Plan de Soutien Exceptionnel à l'Agriculture, mise en place de prêts de consolidation bonifiés en faveur des exploitants agricoles touchés par les conséquences de la crise économique.

Note de service DGAL/SDPPST/N2009-8308 du 18/11/2009 (51 K)
FCO (campagne 2009/2010) -Vaccination- Application de l'arrêté du 28 octobre 2009 modifiant l'arrêté du 10 décembre 2008 fixant les mesures financières relatives à la fièvre catarrhale du mouton.

Note de service DPMA/SDRH/N2009-9625 du 18/11/2009 (155 K)
Listes des Permis de Pêche Spéciaux (PPS) mises à jour au 16 novembre 2009.

Décisions du 17/11/2009 (1.64 M)
Décisiions portant délégation de signature du Président directeur général de l'ASP, à des Délégués régionaux (Pays-de-la-Loire, Limousin)

Bulletin Officiel