Appel de candidatures : mobilité 2ème cercle.

Action de sensibilisation sur le handicap.(conjointe à la note de service SG/DICOM/MEDIAS/N2009-9504 et DGER/SDPOFE/N2009-2113)

Réforme du Compte épargne-temps (CET).

Accidents du travail survenus lors de travaux forestiers et sylvicoles ou de travaux impliquant la mise en œuvre de techniques similaires.

Action de sensibilisation sur le handicap.(conjointe à la note de service SG/SRH/SDDPRS/N2009-1241 et DGER/SDPOFE/N2009-2113)

Action de sensibilisation sur le handicap.(conjointe à la note de service SG/SRH/SDDPRS/N2009-1241 et SG/DICOM/MEDIAS/N2009-9504)

Modalités de mise en œuvre des contrôles en cours de formation (CCF) constitutifs des épreuves E2 et E3 des spécialités du champ professionnel " Aménagement " du Brevet d'Etudes Professionnelles Agricoles accessible en cours de cursus du baccalauréat professionnel, pour les candidats ayant accès aux épreuves organisées selon la modalité du contrôle en cours de formation.

Instructions relatives à l'application de la Convention nationale Ministère de l'Alimentation de l'Agriculture et de la Pêche / Poste pour l'organisation des élections des assesseurs des tribunaux paritaires des baux ruraux et des membres bailleurs et preneurs des commissions consultatives paritaires départementales des baux ruraux de janvier 2010.

Campagne 2009- 2010 - Vins sans appellation d'origine protégée ni indication géographique protégée et comportant des mentions de cépage et/ou de millésime.Procédure d'habilitation des producteurs.

Note de Service précisant la procédure de vote pour l'élection des assesseurs des tribunaux paritaires des baux ruraux et des membres bailleurs et preneurs des commissions consultatives paritaires départementales des baux ruraux.

Célébration de la fête religieuse musulmane de l'Aïd al Adha.

Note de service DGAL/SDSSA/N2009-8304 du 10/11/2009

Modification de la note de service DGAL/SA/SDSSA/SCA/SDPPST/N2008-8212 du 12 août 2008 établissant les modalités de reconnaissance d'organismes habilités à effectuer la formation des personnels d'abattoirs de volailles ou de lagomorphes pour le contrôle ante mortem des animaux, le retrait de carcasses manifestement impropres à la consommation humaine et le tri des sous-produits.

Modalités d'agrément des établissements exportant des laits et produits laitiers vers la Fédération de Russie

Règlement technique d'examen des variétés de betterave sucrière en vue de leur inscription au catalogue officiel français.

La présente circulaire a pour objet de préciser les modalités de mise en œuvre des programmes d'adaptation des flottes mis en place conformément aux possibilités offertes par le règlement (CE) n744/2008 du Conseil du 24 juillet 2008 instituant une action spécifique temporaire destinée à encourager la restructuration des flottes de pêche de la Communauté européenne touchées par la crise économique.

Listes des Permis de Pêche Spéciaux (PPS) mises à jour au 09 novembre 2009.

Décision portant délégation de signature du Président directeur général de l'ASP (Direction des ressources humaines)