Appel de candidature en vue de pourvoir cinq emplois d'inspecteur de l'enseignement agricole.(conjointe à la note de service DGER/IEA/N2009-2108)

Concours, et examen professionnel (promotion interne) pour le recrutement de techniciens supérieurs des services.

Appel de candidatures : 2 postes dans le 2ème cercle.

Déploiement de l'outil GUEPARD aux Etablissements Publics Locaux d'Enseignement et de Formation Professionnelle Agricole

Appel de candidature en vue de pourvoir cinq emplois d'inspecteur de l'enseignement agricole.(conjointe à la note de service SG/DMC/N2009-0151)

Modalités de mise en œuvre des contrôles en cours de formation (CCF) constitutifs des épreuves E2 et E3 des spécialités du champ professionnel " Productions animales " du Brevet d'Etudes Professionnelles Agricoles accessible en cours de cursus du baccalauréat professionnel, pour les candidats ayant accès aux épreuves organisées selon la modalité du contrôle en cours de formation.

Modalités de mise en œuvre des contrôles en cours de formation (CCF) constitutifs des épreuves E2 et E3 de la spécialité " Conseil Vente " du Brevet d'Etudes Professionnelles Agricoles accessible en cours de cursus du baccalauréat professionnel, pour les candidats ayant accès aux épreuves organisées selon la modalité du contrôle en cours de formation.

Modalités de mise en œuvre des contrôles en cours de formation (CCF) constitutifs des épreuves E2 et E3 des spécialités du champ " Alimentation bio-industrie laboratoire " du Brevet d'Etudes Professionnelles Agricoles accessible en cours de cursus du baccalauréat professionnel, pour les candidats ayant accès aux épreuves organisées selon la modalité du contrôle en cours de formation.

Modalités de mise en œuvre des contrôles en cours de formation (CCF) constitutifs des épreuves E2 et E3 des spécialités du champ professionnel " Productions végétales agroéquipement " du Brevet d'Etudes Professionnelles Agricoles accessible en cours de cursus du baccalauréat professionnel, pour les candidats ayant accès aux épreuves organisées selon la modalité du contrôle en cours de formation.

Avis et règlement de l'appel à candidatures pour la sélection des établissements de crédit habilités à distribuer desprêts bonifiés de consolidation aux exploitants agricoles en 2009 et 2010

Conventionnement départemental 2009 relatif à la mission de service public déléguée aux ODASEA par les préfets ( DDAF ou DDEA) / Plafonds du volet optionnel concernant l'accompagnement des agriculteurs en difficulté.

Modification de certains critères et des dates relatives au dépôt des dossiers et à leur transmission à FranceAgrimer de l'aide pour compenser les pertes de production des aviculteurs victimes de la tempête Klaus du 23 au 25 janvier 2009.

Fièvre catarrhale ovine - Vaccination - Application de l'arrêté du 28 octobre 2009 fixant les mesures techniques relatives à la FCO - Campagne 2009 - 2010.

Bilan du déroulement de la Fête de Aïd-al-Adha de décembre 2008.

Modification de la note de service DGAL/SDSSA/SDSPPST/N2009-8056 du 10 février 2009 établissant la liste des organismes habilités à effectuer la formation des personnels sur chaîne d'abattoirs de volailles ou de lagomorphes pour le contrôle ante mortem des animaux, le retrait des carcasses manifestement impropres à la consommation humaine et le tri des sous-produits.

Fièvre Catarrhale Ovine - Conditions de mouvements des ruminants sur le territoire national, dans le cadre des échanges communautaires et avec la Suisse.

Modalités de gestion du Fonds de garantie des opérations relatives aux marchés des produits de la pêche maritime et des cultures marines (FGM) de FranceAgriMer.

Aide à l'allégement des charges financières à destination des ostréiculteurs, producteurs ou utilisateurs de naissains et de 1/2 élevage touchés par les conséquences des mortalités ostréicoles affectant ce secteur de production.

La présente circulaire a pour objet de préciser les modalités de mise en œuvre d'un plan de sortie de flotte pour les navires pêchant l'anchois et le cabillaud défini par l'arrêté du ministre de l'agriculture en date du 2 octobre 2009 pris en application de l'article 23 du règlement (CE) n1198/2006 du 27 juillet 2006 relatif au Fonds européen pour la pêche.

Mise en œuvre du plan de sortie de flotte pour les navires pêchant le thon rouge à la senne en Méditerranée, défini par arrêté ministériel du 18 juin 2009.

Décision du Directeur général de FranceAgriMer portant délégation de signature à M. le Préfet de la Région Rhône-Alpes

Décision du Directeur général de FranceAgriMer portant délégation de signature à M. le Préfet de la Région Pays de Loire