Décision modificative relative à la composition du jury du concours de maîtrise d'oeuvre de Picpus.

Appel de candidature pour le poste de directeur-adjoint au DRAAF Poitou-Charentes.

Appel de candidatures : 11 postes dans le 2ème cercle.

Rectificatif à la note de service SG/SRH/SDDPRS/N2009-1226 du 8 octobre 2009 relative aux concours de recrutement de personnels d'enseignement de l'enseignement technique agricole public et de l'enseignement maritime (session 2010).

Parution du programme national de formation (PNF) pour l'année 2010 et modalités d'inscription.(conjointe à la note de service DGER/MSSI/N2009-2107)

Parution du programme national de formation (PNF) pour l'année 2010 et modalités d'inscription.(conjointe à la note de service SG/SRH/SDDPRS/N2009-1231)

Arrêté portant nomination d'un commissaire du Gouvernement auprès d'un centre technique industriel

Taux applicables aux prêts bonifiés à la forêt à la suite de la tempête Klaus du 24 janvier 2009 à compter du 1er novembre 2009.

Réponse aux interrogations des établissements de crédit habilités concernant la mise en œuvre des prêts bonifiés à la forêt suite à la tempête Klaus du 24 janvier 2009.

Procédure d'appel à projets national concernant le soutien du FEADER au développement des infrastructures Internet à haut débit dans les zones rurales.

Arrêté portant nomination d'un commissaire du Gouvernement auprès d'un centre technique industriel

Convention fixant les modalités de participation financière du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche à l'exécution d'un marché public passé par le Ministère des affaires étrangères et européennes.

Modification de la note de service DGAL/SDSPA/N2008-8280 du 4 novembre 2008 relative aux modalités de conservation des documents d'accompagnement des bovins abattus.

Indemnité en faveur des organisations de producteurs en vue de compenser, au titre de l'année 2009, les coûts engendrés par l'élaboration de leurs programmes opérationnels de campagne de pêche (POCP).

délégation de signature du Président directeur général de l'ASP à la délégation régionale Lorraine.

Décision portant délégation de signature du Président directeur général de l'ASP à la délégation régionale Haute-Normandie

Décisions portant délégations de signatures du directeur général de FranceAgriMer et décision du directeur général de FranceAgriMer portant organisation générale modifiée de son établissement.

décisions du directeur général de FranceAgriMer portant délégation de signatures aux préfets de régions Aquitaine, Auvergne et Haute-Normandie