BO n°42 du 23-10-09

Note de service CAB/MD/N2009-0008 du 05/10/2009 (105 K)
Candidatures pour la 181éme session en région de l'Institut des Hautes Etudes de Défense Nationale (IHEDN) à GRENOBLE (06 avril - 04 juin 2010).

Arrêté du 20/10/2009 (569 K)
Arrêté de nomination de représentants de l'Etat auprès d'instituts techniques agricoles

Circulaire DGPAAT/SDPM/C2009-3104 du 15/10/2009 (278 K)
3ème avenant à la circulaire DGPEI/SPEA/C2007-4061 du 24 octobre 2007 relative à la mise en œuvre du programme apicole français (2008-2010).
Circulaire DGPAAT/SDEA/C2009-3105 du 20/10/2009 (250 K)
Prise en compte des engagements agroenvironnementaux dans l'etablissement des DPU.
Note de service DGPAAT/SDPM/N2009-3034 du 19/10/2009 (17 K)
Fermeture de l'application OCM FL. Domaine/sous-domaine : Instruction des programmes opérationnels
Note de service DGPAAT/SDEA/N2009-3036 du 20/10/2009 (29 K)
Taux de base et référence applicable aux prêts bonifiés à l'agriculture.

Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8289 du 21/10/2009 (73 K)
Nouvelles mesures de police sanitaire vis-à-vis de la maladie d'Aujeszky en application de l'arrêté du 28 janvier 2009.
Note de service DGAL/SDSSA/N2009-8290 du 22/10/2009 (93 K)
Modification de la note de service DGAL/SDSSA/MAPP/N2008-8290 du 20 novembre 2008 - mise en place de deux " mini-grilles " relatives au contrôle du bien-être animal à l'abattoir.
Note de service DGAL/SDSSA/N2009-8291 du 22/10/2009 (168 K)
Contrôle à destination des viandes de porc et produits issus de viande de porc en provenance de Sardaigne.

Circulaire DPMA/SDRH/C2009-9627 du 20/10/2009 (426 K)
Délai de validité du permis de mise en exploitation des navires de pêche et prononcé de l'inactivité des navires de pêche pour la façade Atlantique-Manche-Mer du Nord et pour la façade Méditerranée.

Décision du 01/09/2009 (253 K)
Décision de l'Agent comptable de FranceAgriMer portant désignation des représentants et mandataires
Décision du 20/10/2009 (353 K)
Décision du Directeur général de FranceAgriMer portant délégation de signature pour la direction de l'Etablissement
Décision du 13/10/2009 (550 K)
Décision du Directeur général de FranceAgriMer portant délégation de signature à M. le Préfet de la Région Bretagne

Bulletin Officiel