Arrêté modifiant l'arrêté du 13 mars 2007 portant nomination au conseil d'administration de l'Institut national de formation des personnels du ministère de l'agriculture.

Décision de création d'un jury de concours de maîtrise d'oeuvre relatif au projet de construction d'un ensemble de bureaux à Picpus.

Indemnités de responsabilité allouées aux régisseurs d'avances et de recettes au titre de l'année 2009 (services déconcentrés uniquement).

Appel de candidatures : mobilité 2ème cercle

Concours de recrutement de personnels d'enseignement de l'enseignement technique agricole public et de l'enseignement maritime (session 2010).

Offre de formation pour les agents du MAAP : " les notions de développement durable".(conjointe à la note de service DGPAAT/SDBE/N2009-3033)

Taux des indemnités concernant l'enseignement agricole indexées sur la valeur du point de la fonction publique au 1er octobre 2009.

Diffusion de la circulaire interministérielle NDSS/5B/2009/274 du 27 août 2009 portant modification de la circulaire interministérielle NDSS/DIV/DGFAR/2004/366 du 30 juillet 2004 relative à l'exonération de cotisations sociales patronales applicable aux entreprises implantées en zones franches urbaines.

Diffusion de la circulaire interministérielle N DSS/5B/2009/275 du 27 août 2009 portant modification de la circulaire interministérielle NDSS/DIV/DGFAR/2004/367 du 30 juillet 2004 relative à l'exonération de cotisations sociales patronales en faveur des associations implantées dans une zone de redynamisation urbaine ou dans une zone franche urbaine.

Concours national de la Résistance et de la déportation et commémoration du souvenir de Guy Môquet et de l'engagement des jeunes dans la Résistance.

Arrêté portant désignation de représentants de l'Etat auprès d'organismes nationaux bénéficiant du concours financier du compte d'affectation spéciale « Développement agricole et rural »

Déplacements à l'étranger dans le contexte d'épidémie de grippe A (H1N1).

Offre de formation pour les agents du MAAP : " les notions de développement durable".(conjointe à la note de service SG/SRH/SDDPPRS/N2009-1227)

Plan de modernisation des bâtiments d'élevage (PMBE).

Aide à l'allègement des charges financières à destination des exploitations fruitières et légumières touchées par la crise sur certains produits.

Arrêté portant nomination au Conseil Supérieur d'Orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire

Mise en œuvre des dispositions de prospection et de lutte contre les phytoplasmes de la vigne (flavescence dorée et bois noir).

Accompagnement des pêcheurs professionnels en eau douce touchés par les interdictions de commercialisation des poissons du fait de la pollution par les PCB.

Listes des Permis de Pêche Spéciaux (PPS) mises à jour au 05 octobre 2009.

Mise en œuvre du plan de sortie de flotte pour les navires pêchant le thon rouge à la senne en Méditerranée, défini par Arrêté ministériel du 18 juin 2009.

Décisions portant délégations de signature du Président directeur général de l'ASP aux Directeurs et Délégués régionaux (DFJL - DDC - DDAR - CM- AC (17/9) - DCOM- DGA - AC (01/10))

Décisions portant délégations de signature du Président directeur général de l'ASP aux Directeurs et Délégués régionaux (DIESE - IDF - DOP - DIT - DGD - DSPO - DRH - DIRAP)

Décisions portant délégations de signature du Président directeur général de l'ASP aux Directeurs et Délégués régionaux (IG - MCOP - SAI - SCI - SG - SSI - VAE - ARV)

Décisions portant délégations de signature du Président directeur général de l'ASP aux Directeurs et Délégués régionaux (ALS - AQU - FCOM - BNOR - BOUR - BRET - AUV)

Décisions portant délégations de signature du Président directeur général de l'ASP aux Directeurs et Délégués régionaux (HNOR - CHARD - GUAD - GUYA - COR - CENT)

Décisions portant délégations de signature du Président directeur général de l'ASP aux Directeurs et Délégués régionaux

Décisions portant délégations de signature du Président directeur général de l'ASP aux Directeurs et Délégués régionaux ( REUN - RHALP - PIC - PDLL - PCHAR - NPDC)

Décision du Directeur général de FranceAgriMer n° 09-691 portant création d’une « Mission Intervention ».

Décision du Directeur général de FranceAgriMer portant délégation de signature.