BO n°37 du 18-09-09

Arrêté du 09/09/2009 (17 K)
Arrêté portant désignation les représentants de l'administration au sein du comité technique paritaire spécial «cabinet du ministre»
Arrêté du 09/09/2009 (15 K)
Arrêté portant désignation les représentants du personnel au sein du comité technique paritaire spécial« cabinet du ministre »

Note de service SG/DMC/N2009-0139 du 14/09/2009 (15 K)
Appel de candidatures pour le poste de Directeur régional de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Haute-Normandie (susceptible d'être vacant).
Arrêté du 13/02/2009 (34 K)
Arrêté portant inscription au grade d'ICSPV, de Madame Corinne ROBINAULT, au titre de l'année 2008.
Arrêté du 11/02/2009 (46 K)
Arrêté portant inscription au tableau d'avancement des inspecteurs généraux de la santé publique vétérinaire de classe normale, pour le grade d'inspecteur général de la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle au titre de l'année 2009
Arrêté du 25/03/2009 (94 K)
Arrêté portant nomination dans le grade d'inspecteur général la santé publique vétérinaire de classe exceptionnelle

Note de service SG/SRH/SDDPRS/N2009-1212 du 17/09/2009 (20 K)
Examen professionnel pour l'accès au grade de technicien de classe principale des établissements publics d'enseignement technique agricole, session 2009.
Note de service SG/SRH/SDDPRS/N2009-1213 du 14/09/2009 (72 K)
Examen professionnel de sélection pour l'accès au grade de technicien de formation et de recherche de classe exceptionnelle du ministère de l'agriculture et de la pêche.
Note de service SG/SRH/SDDPRS/N2009-1214 du 17/09/2009 (30 K)
Examen professionnel pour l'accès au grade de technicien de laboratoire de classe supérieure du corps des techniciens de laboratoire des administrations de l'Etat et de ses établissements publics.
Note de service SG/SRH/SDMEC/N2009-1215 du 15/09/2009 (381 K)
Appel de candidatures : 12 postes dans le 2ème cercle.

Note de service SG/SAFSL/SDABC/N2009-1522 du 14/09/2009 (33 K)
Détermination des dates limites de la fin de gestion 2009 pour les différentes transactions comptables.

Note de service DGER/SDEDC/N2009-2093 du 16/09/2009 (112 K)
Demandes de principe des personnels titulaires de l'enseignement public agricole technique et sous statut agriculture de l'enseignement maritime pour la rentrée scolaire 2010.
Note de service DGER/SDEDC/N2009-2094 du 17/09/2009 (116 K)
Postes a pourvoir au LEGTA de Pouembout (Nouvelle-Calédonie) pour la rentrée scolaire de février 2010.
Note de service DGER/SDESR/N2009-2095 du 16/09/2009 (62 K)
Election des représentants des étudiants au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche agricole, agroalimentaire et vétérinaire (CNESERAAV).
Note de service DGER/SDESR/SDPOFE/N2009-2096 du 17/09/2009 (236 K)
Bourses nationales de l'enseignement supérieur agricole court et long. Établissements publics et privés sous contrat - Formation initiale - Année scolaire / universitaire 2009-2010.
Arrêté du 11/09/2009 (20 K)
Arrêté modifiant l'arrêté du 11 décembre 2008 portant nomination à la commission technique spécialisée « Développement agricole et rural » du conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire

Note de service DGPAAT/SDFB/N2009-3031 du 14/09/2009 (270 K)
Résultats de l'enquête statistique sur les récoltes et flux de graines forestières, pour la campagne 2007-2008.

Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8255 du 16/09/2009 (1.18 M)
Présentation des modifications de l'annexe de l'arrêté ministériel du 16 juin 2008 relatif au marquage des équidés par pose d'une marque auriculaire munie d'un transpondeur électronique et d'une marque auriculaire visuelle.
Note de service DGAL/SDSPA/SDSSA/N2009-8256 du 17/09/2009 (59 K)
Modalités d'agrément et de fonctionnement des abattoirs temporaires lors de la fête de l'Aïd-al-Adha de novembre 2009.

Circulaire DPMA/SDAEP/C2009-9624 du 15/09/2009 (20 K)
Circulaire "mesures aqua-environnementales" du Fonds Européen pour la Pêche (FEP).

Décision du 15/09/2009 (824 K)
Décision portant délégation de signature du Président directeur général de l'ASP, au délégué de l'ASP à Mayotte.

Décisions du 17/09/2009 (413 K)
Décisions du directeur général de FranceAgriMer portant délégation de signature

Bulletin Officiel