Arrêté portant approbation d'élections de correspondants étrangers à l'Académie d'agriculture de France.

Arrêté portant approbation d'élections de correspondants nationaux à l'Académie d'agriculture de France

Supplément familial de traitement - Organisation du contrôle de scolarité 2009/2010.

Congés bonifiés : recensement des demandes et constitution des dossiers été 2010

Arrêté fixant par ordre de mérite la liste des candidats admis ou figurant sur la liste complémentaire à l'issue du concours B ENITA de la session de 2009 d'entrée en première année des formations d'ingénieurs de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux (ENITAB), de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand (ENITAC), de l'Institut national supérieur des sciences agronomiques, de l'alimentation et de l'environnement (Agrosup Dijon) (cursus sciences et techniques agronomiques) et de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes (ENITIAA)

Arrêté fixant par ordre de mérite la liste des candidats admis ou figurant sur la liste complémentaire à l'issue du concours C ENITA de la session de 2009 d'entrée en première année des formations d'ingénieurs de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux (ENITAB), de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand (ENITAC), de l'Institut national supérieur des sciences agronomiques, de l'alimentation et de l'environnement (Agrosup Dijon) (cursus sciences et techniques agronomiques) et de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes (ENITIAA)

Arrêté fixant par ordre de mérite la liste des candidats admis ou figurant sur la liste complémentaire à l'issue du concours D ENITA de la session de 2009 d'entrée directe en deuxième année des formations d'ingénieurs de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux, de l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand, de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon (cursus sciences et techniques agronomiques) et de l'Ecole nationale d'ingénieurs des techniques des industries agricoles et alimentaires de Nantes

Risque chimique-règles d'étiquetage-documentation.

Modalités d'inscription aux examens de l'enseignement technique agricole - session 2010

Organisation et évaluation de l'année de stage des conseillers principaux d'éducation (CPE) stagiaires issus des concours externe et interne : 2009-2010.

Arrêté fixant par ordre de mérite les listes des candidats admis ou figurant sur les listes complémentaires à l'issue des concours de la session de 2009 d'entrée dans les écoles nationales vétérinaires

Restructuration de l'industrie sucrière communautaire - Mise en œuvre de l'aide à la restructuration due aux entreprises de travaux agricoles.

Circulaire relative à l'attribution de la prime à la production de fécule de pommes de terre et du paiement aux producteurs de pommes de terre destinées à la fabrication de fécule.

Arrêté portant nomination au bureau exécutif du comité interprofessionnel du vin de Champagne

Mise en œuvre du plan de sortie de flotte, défini par l'arrêté du 29 juillet 2008, pour les navires figurant dans des pêcheries sensibles.

Décisions portant délégations de signature, données par M. Michel JAU, Président directeur général de l'ASP, au délégué régional de l'ASP pour la région Pays-de -la-Loire, au délégué régional de l'ASP pour la région Aquitaine, au délégué régional de l'ASP pour la région Lorraine.

Délégations de signature du Directeur de l'INAO(décisions n° 120,121,123,124 et 125).

Délégations de signature du Directeur de l'INAO (décisions n°126 à 140).