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BO n°34 du 27-08-09
SECRETARIAT GENERAL / SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES - SG/SRH
SECRETARIAT GENERAL / SERVICE DE LA STATISTIQUE ET DE LA PROSPECTIVE - SSP
DIRECTION GENERALE DE L'ENSEIGNEMENT ET DE LA RECHERCHE - DGER
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Circulaire DGER/SDPOFE/C2009-2015 du 26/08/2009
(34 K)
Circulaire relative à l'exercice de l'autorité parentale dans le cadre des élections des représentants des parents d'élèves dans les conseils d'administration des établissements publics locaux d'enseignement et de formation professionnelle agricoles.
DIRECTION GENERALE DES POLITIQUES AGRICOLE, AGROALIMENTAIRE ET DES TERRITOIRES
DIRECTION GENERALE DE L'ALIMENTATION - DGAL
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Arrêté du 24/08/2009
(19 K)
Arrêté modifiant l'arrêté du 26/06/2009 portant nomination au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
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DIRECTION DES PECHES MARITIMES ET DE L'AQUACULTURE - DPMA
FranceAgriMer
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Décision du 24/08/2009
(32 K)
Décision du Directeur général de FranceAgriMer portant délégation de signature et modifiant la décision «FranceAgriMer/Aides/2009/01
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Comment s'y retrouver entre les différents signes de qualité ?
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