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Bulletin Officiel

Alimentation
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BO n°33 du 20-08-09

SECRETARIAT GENERAL / SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES - SG/SRH

DIRECTION GENERALE DES POLITIQUES AGRICOLE, AGROALIMENTAIRE ET DES TERRITOIRES

DIRECTION GENERALE DE L'ALIMENTATION - DGAL

DIRECTION DES PECHES MARITIMES ET DE L'AQUACULTURE - DPMA

  • Circulaire DPMA/SDAEP/C2009-9621 du 17/08/2009 (120 K)
    Modalités de la mise en œuvre d'un plan de sortie de flotte pour les navires pêchant le thon à la canne dans les eaux du Sénégal défini par l'arrêté du ministre de l'agriculture en date du 12 juillet 2009 pris en application de l'article 23 du règlement (CE) n1198/2006 du 27 juillet 2006 relatif au Fonds européen pour la pêche.

FranceAgriMer

  • Arrêté du 20/07/2009 (49 K)
    Arrêté portant nomination et détachement dans l'emploi d'inspecteur général, d'un fonctionnaire du corps administratif supérieur de l'établissement national des produits de l'agriculture et de la mer, concernant Monsieur Bruno BERGERY.
  • Arrêté du 07/07/2009 (43 K)
    Arrêté maintenant un agent du corps des fonctionnaires de l'établissement national de l'agriculture et des produits de la mer, et de l'agence de services et de paiement, en position de détachement dans l'emploi d'attaché divisionnaire, concernant Madame Sophie DONEGANI.

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