BO n°32 du 14-08-09

Circulaire DGPAAT/SDPM/C2009-3093 du 10/08/2009 (539 K)
Tutelle des établissements de l'élevage - guide.(conjointe à la circulaire DGAL/SDSPA/C2009-8006)
Circulaire DGPAAT/SDPM/C2009-3094 du 11/08/2009 (54 K)
Tutelle des établissements de l'élevage et bilan annuel 2008.(conjointe à la circulaire DGAL/SDSPA/C2009-8007)
Note de service DGPAAT/SDEA/N2009-3029 du 11/08/2009 (18 K)
Taux de base applicable aux prêts bonifiés à la forêt à la suite de la tempête Klaus du 24 janvier 2009.

Arrêté du 05/08/2009 (14 K)
Arrêté modifiant l'arrêté du 26 juin 2009 portant nomination au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)
Circulaire DGAL/SDSPA/C2009-8006 du 10/08/2009 (539 K)
Tutelle des établissements de l'élevage - guide.(conjointe à la circulaire DGPAAT/SDPM/C2009-3093)
Circulaire DGAL/SDSPA/C2009-8007 du 11/08/2009 (54 K)
Tutelle des établissements de l'élevage et bilan annuel 2008.(conjointe à la circulaire DGPAAT/SDPM/C2009-3094)
Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8236 du 11/08/2009 (68 K)
Aspects financiers de la police sanitaire des encéphalopathies spongiformes transmissibles (EST) chez les petits ruminants : l'arrêté du 24 juillet 2009 abroge et remplace celui du 15 mars 2002.
Note de service DGAL/SDSPA/SDSSA/N2009-8238 du 12/08/2009 (33 K)
Surveillance des encéphalopathies spongiformes transmissibles (EST) à l'abattoir et à l'équarrissage chez les petits ruminants âgés de plus de 18 mois : bilan 2009 à mi-parcours.

Note de service DPMA/SDRH/N2009-9614 du 12/08/2009 (129 K)
Listes des Permis de Pêche Spéciaux (PPS) mises à jour au 10 août 2009.

Décision n°319 du 28/07/2009 (311 K)
Délégation de signature de M. Michel JAU, Président directeur général de l'ASP, au Directeur des interventions rurales, agricoles et pêche.

Bulletin Officiel