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BO n°29 du 23-07-09
DIRECTION GENERALE DE L'ENSEIGNEMENT ET DE LA RECHERCHE - DGER
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ARRÊTÉ du 21 juillet 2009
(302 K)
portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « Viticulture-OEnologie »
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ARRÊTÉ du 21 juillet 2009
(13 K)
fixant la liste des candidats admis au certificat d'aptitude aux fonctions de chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine (session juin 2009).
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ARRÊTÉ du 21 juillet 2009
(14 K)
fixant la liste des candidats admis au certificat d'aptitude aux fonctions de chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine (session janvier 2009).
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ARRÊTÉ du 21 juillet 2009
(330 K)
portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « Analyses agricoles, biologiques et biotechnologiques »
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Note de service DGER/SDEDC/N2009-2079 du 21/07/2009
(188 K)
Modalités de titularisation et organisation de l'année de la formation des professeurs stagiaires relevant de l'enseignement agricole public issus des concours externes, internes et troisième concours 2009 et issus de la liste d'aptitude - Année scolaire
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ARRÊTÉ du 21 juillet 2009
(354 K)
portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « Sciences et technologies des aliments »
DIRECTION GENERALE DES POLITIQUES AGRICOLE, AGROALIMENTAIRE ET DES TERRITOIRES
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Circulaire DGPAAT/SDPM/C2009-3085 du 21/07/2009
(19 K)
Programme communautaire POSEI-banane France : aménagement du calendrier de gestion de l'aide à la suite du conflit social survenu en début d'année 2009. Avenant n2 à la circulaire DGPEI/SPM/C2008-4022 du 22 mai 2008.
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Circulaire DGPAAT/SDFB/C2009-3087 du 22/07/2009
(23 K)
Participation au renforcement pendant deux ans des moyens en personnel des structures de la filière forêt-bois des régions Aquitaine, Midi-Pyrénées et Languedoc-Roussillon, suite à la tempête Klaus du 24 janvier 2009.
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DIRECTION GENERALE DE L'ALIMENTATION - DGAL
DIRECTION DES PECHES MARITIMES ET DE L'AQUACULTURE - DPMA
FranceAgriMer
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Décision du 22 juillet 2009
(32 K)
décision du Directeur général de FranceAgriMer du 22 juillet 2009 portant délégation de signature à M. le Préfet de la Région Nord-Pas-de-Calais.
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Comment s'y retrouver entre les différents signes de qualité ?
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