Appel de candidatures : mobilité 2ème cercle.

Conditions d'inscription sur la liste d'aptitude aux emplois d'agent de direction et d'agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole.

Programmation budgétaire, déroulement du dialogue de gestion 2010.

portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « Viticulture-OEnologie »

fixant la liste des candidats admis au certificat d'aptitude aux fonctions de chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine (session juin 2009).

fixant la liste des candidats admis au certificat d'aptitude aux fonctions de chef de centre d'insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine (session janvier 2009).

portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « Analyses agricoles, biologiques et biotechnologiques »

Définition des thèmes culturels et socio-économiques des classes préparatoires au BTSA pour les sessions 2010 et 2011.

Modalités de titularisation et organisation de l'année de la formation des professeurs stagiaires relevant de l'enseignement agricole public issus des concours externes, internes et troisième concours 2009 et issus de la liste d'aptitude - Année scolaire

modifiant divers arrêtés portant création d'options du brevet de technicien supérieur agricole

portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole option « Sciences et technologies des aliments »

Programme communautaire POSEI-banane France : aménagement du calendrier de gestion de l'aide à la suite du conflit social survenu en début d'année 2009. Avenant n2 à la circulaire DGPEI/SPM/C2008-4022 du 22 mai 2008.

Procédure des calamités agricoles.

Participation au renforcement pendant deux ans des moyens en personnel des structures de la filière forêt-bois des régions Aquitaine, Midi-Pyrénées et Languedoc-Roussillon, suite à la tempête Klaus du 24 janvier 2009.

Aide exceptionnelle à la création ou à la réhabilitation de stockages de longue durée des chablis de la tempête KLAUS du 24 janvier 2009

Aide exceptionnelle au transport sur moyennes et longues distances de bois suite à la tempête KLAUS du 24 janvier 2009.

Taux de base et référence applicable aux prêts bonifiés à l'agriculture.

Plan de surveillance Diabrotica virgifera virgifera en culture de maïs - Campagne 2009.

Plan de contrôle Diabrotica virgifera virgifera LeConte en cultures de maïs - Campagne 2009.

Addendum à la note de service DGAL/SDSPA/N2009-8183 du 2 juillet 2009, relative à la suite à donner au retrait des ATU des vaccins contre le sérotype 8 de la FCO.

Modalités de distribution du vaccin contre la FCO entre les campagnes de vaccination 2008-2009 et 2009-2010

Laboratoires agréés pour la réalisation des analyses officielles dans le domaine de la microbiologie des aliments.

Renouvellement des membres des bureaux des sections régionales conchylicoles.

décision du Directeur général de FranceAgriMer du 22 juillet 2009 portant délégation de signature à M. le Préfet de la Région Nord-Pas-de-Calais.