Arrêté portant inscription au tableau d'avancement pour le grade d'ingénieur divisionnaire de l'agriculture et de l'environnement au titre de l'année 2009

Appel de candidatures : 11 postes dans le 2ème cercle.

Circulaire complémentaire à la circulaire générale.

Indications et recommandations pour la mise en œuvre d'un Module d'initiative local (MIL) " apicole " dans les classes de Brevet de technicien supérieur agricole.

Lancement de l'édition 2009 de l'appel à projets DOCTEURS POUR L'ENTREPRISE.

Agrément des personnes habilitées à dispenser la formation des maîtres de chiens dangereux : application du décret n 2009-376 du 1er avril 2009 relatif à l'agrément des personnes habilitées à dispenser la formation prévue à l'article L. 211-13-1 du code r

Prévention des pratiques de bizutage dans les établissements.

Candidature à une prime d'encadrement doctoral et de recherche (PEDR) : Campagne 2009.

Réglementation des transferts de droits à prime dans le secteur bovin.

Conditions de financement, par le budget général de l'Etat, de projets d'investissement dans les forêts de montagne ayant un rôle avéré de protection contre les risques en montagne, afin de garantir la pérennité de cette fonction, via des actions d'exploitation durable par câble.

Suite à donner au retrait des ATU des vaccins contre le sérotype 8 de la FCO.

Arrêté portant nomination (composition des sections) au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

Arrêté portant nomination au comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées (CTPS)

Modification de la note de service DGAL/SDSPA/N2008-8137 du 16 juin 2008 relative à la mise en application des règlements (CE) n1774/2002 et n181/2006 en ce qui concerne la valorisation des sous produits animaux en tant qu'engrais organiques et amendement

Laboratoires agréés et reconnus pour les analyses de salmonelles dans les troupeaux de volailles (modification 4).

Mise en œuvre des plans d'actions régionaux pour une politique de l'offre alimentaire sûre, diversifiée et durable : indicateurs.

Programme bis-annuel de contrôle des pêches maritimes et des produits de la pêche pour l'année 2009 et l'année 2010.

Mise en œuvre du plan de sortie de flotte, défini par l'arrêté du 29 juillet 2008, pour les navires figurant dans des pêcheries sensibles.

Décisions du Directeur général de FranceAgriMer portant délégation de signature à MM. les Préfets des régions Bourgogne, Languedoc-Roussillon, Corse et Franche-Comté