BO n°25 du 26-06-09

Note de service SG/DMC/N2009-0124 du 23/06/2009 (16 K)
Appel de candidatures pour le poste de Directeur de l'agriculture et de la forêt de Saint-Pierre-et-Miquelon (susceptible d'être vacant).
Note de service SG/DMC/N2009-0126 du 24/06/2009 (16 K)
Poste de directeur-adjoint à la DDEA de Meurthe-et-Moselle.

Note de service SG/SRH/SDDPRS/N2009-1153 du 23/06/2009 (16 K)
Création des centres de prestations comptables mutualisés (CPCM, dits "plates-formes CHORUS") - Eligibilité à la prime de restructuration de service (PRS) et à l'allocation d'aide à la mobilité du conjoint (AAMC).
Note de service SG/SRH/SDMEC/N2009-1155 du 24/06/2009 (752 K)
Appel de candidatures : mobilité 2ème cercle.
Arrêté du 25/06/2009 (20 K)
Arrêté portant inscription sur la liste d'aptitude pour l’accès au corps des ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts, au titre de l'année 2009.

Note de service interministérielle SG/SAFSL/SDTPS/N2009-1517 du 22/06/2009 (899 K)
Mise en oeuvre de la réglementation applicable aux travailleurs indépendants qui effectuent des travaux en hauteur dans les arbres ainsi qu'aux employeurs qui effectuent directement ces travaux.
Arrêté du 16/06/2009 (16 K)
Arrêté modifiant l'arrêté du 27 mai 2009 fixant la liste nationale d'aptitude aux fonctions de médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale au titre de l'année 2009

Note de service DGER/SDI/N2009-2069 du 23/06/2009 (202 K)
Appel à projets " mesures pour la préservation de la biodiversité des espèces protégées " sur les exploitations agricoles des EPLEFPA.
Note de service DGER/MSSI/N2009-2070 du 23/06/2009 (58 K)
Collecte des effectifs d'élèves et d'étudiants du cycle supérieur court dans les établissements d'enseignement technique agricole publics et privés - année scolaire 2009-2010, ainsi que des effectifs d'apprentis des CFA agricoles.
Arrêté du 24/06/2009 (16 K)
Arrêté modifiant l'arrêté du 24 janvier 2006 modifié portant nomination au Conseil national de l'enseignement agricole

Circulaire DGPAAT/SDEA/C2009-3074 du 22/06/2009 (197 K)
Election des membres assesseurs des tribunaux paritaires des baux ruraux et des représentants des bailleurs non preneurs et des preneurs non bailleurs membres des commissions consultatives paritaires départementales des baux ruraux.
Note de service DGPAAT/SDPM/N2009-3025 du 24/06/2009 (17 K)
Mise en place par FranceAgriMer d'une mesure d'aide à la trésorerie en faveur des arboriculteurs touchés par les épisodes de gel très sévères des 23 et 24 mars et des 7 et 8 avril 2008.

Circulaire DPMA/SDRH/C2009-9615 du 22/06/2009 (45 K)
Circulaire précisant les modalités de délivrance du permis de pêche spécial.

Décision du 18/06/2009 (114 K)
Décision du Directeur général de FranceAgriMer modifiant la décision du 2 avril 2009 portant organigramme et organisation générale de l'Etablissement.

Bulletin Officiel