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BO n°24 du 19-06-09
SECRETARIAT GENERAL / SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES - SG/SRH
DIRECTION GENERALE DE L'ENSEIGNEMENT ET DE LA RECHERCHE - DGER
DIRECTION GENERALE DES POLITIQUES AGRICOLE, AGROALIMENTAIRE ET DES TERRITOIRES
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Circulaire DGPAAT/SDPM/C2009-3071 du 17/06/2009
(24 K)
Modification des dates relatives aux modalités d'instruction en DDAF et à FRANCEAGRIMER de l'aide à la reconstitution des équipements de protection sanitaire dans les élevages avicoles de plein air victimes de la tempête Klaus du 23 au 25 janvier 2009.
DIRECTION GENERALE DE L'ALIMENTATION - DGAL
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Note de service DGAL/SDSSA/SDSPA/N2009-8167 du 16/06/2009
(248 K)
Modalités d'attribution des agréments zoosanitaires individuels des fermes conchylicoles, en application de l'arrêté du 8 juin 2006 relatif à l'agrément ou à l'autorisation des établissements de production primaire et des établissements mettant sur le marché des produits d'origine animale ou des denrées contenant des produits d'origine animale.
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Comment s'y retrouver entre les différents signes de qualité ?
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