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Bulletin Officiel

Alimentation
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BO n°21 du 28-05-09

SECRETARIAT GENERAL / SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES - SG/SRH

SECRETARIAT GENERAL / SERVICE DES AFFAIRES FINANCIERES, SOCIALES ET LOGISTIQUES - SAFSL

DIRECTION GENERALE DE L'ENSEIGNEMENT ET DE LA RECHERCHE - DGER

DIRECTION GENERALE DES POLITIQUES AGRICOLE, AGROALIMENTAIRE ET DES TERRITOIRES

  • Circulaire DGPAAT/SDPM/C2009-3057 du 26/05/2009 (20 K)
    Avenant à la circulaire DGPEI/SPM/SDEPA/C2006-4087 du 21 décembre 2006 relative aux modalités d'application de la mesure "importations d'animaux vivants" du programme portant mesures spécifiques dans le domaine de l'agriculture en faveur des régions ultrapériphériques de l'union pris en application du règlement (CE)n247/2006 du Conseil.

DIRECTION GENERALE DE L'ALIMENTATION - DGAL

DIRECTION DES PECHES MARITIMES ET DE L'AQUACULTURE - DPMA

  • Circulaire DPMA/SDPM/C2009-9609 du 26/05/2009 (22 K)
    Plan pour une pêche durable et responsable - définition des modalités du versement de l'aide mise en place en faveur des navires de pêche et des marins les plus concernés par le contexte économique spécifique à la Guadeloupe depuis le 1er janvier 2009.
  • Circulaire DPMA/SDAEP/C2009-9610 du 26/05/2009 (383 K)
    Mise en œuvre du Programme opérationnel FEP - mesure 1.2 article 24 1-v -arrêt temporaire d'activité lié à la fermeture de la pêche de l'anchois dans la sous zone CIEM VIII du 1 avril au 30 juin 2009.

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