Propositions d'avancement de grade des personnels pour 2010.

Formations d'appui à la préparation des examens professionnels pour la reconnaissance de qualifications informatiques (chef de projet, analyste, programmeur de système d'exploitation -PSE).

Dispositif de formation relatif à la méthanisation agricole.(conjointe à la note de service DGPAAT/SDBE/N2009-3018)

Prolongation de délai dans le cadre des aides d'urgence visant à l'allègement des charges financières des exploitations en difficulté suite à la conférence sur la situation économique de l'agriculture du 12 novembre 2008.(conjointe à la circulaire DGPAAT/SDEA/C2009-3054)

Modalités d'intégration particulières en classe de 1ère Baccalauréat Professionnel ou 2ème année du Baccalauréat Professionnel par apprentissage.

Modificatif à la note de service DGER/SDEDC/N2009-2043 du 15 avril 2009 relative au deuxième mouvement des personnels de direction d'EPLEFPA pour la rentrée scolaire 2009.

Prolongation de délai dans le cadre des aides d'urgence visant à l'allègement des charges financières des exploitations en difficulté suite à la conférence sur la situation économique de l'agriculture du 12 novembre 2008.(conjointe à la circulaire SG/SAFSL/SDTPS/C2009-1514)

Programmation FEADER 2007-2013, outil " de l'idée au projet " au sein de la mesure " coopération " (421) mise en oeuvre par les groupes d'action locale (GAL) Leader.

Gestion des droits a paiement unique - campagne 2009.

Prêts bonifiés à l'agriculture- Tables de subvention équivalente.

Dispositif de formation relatif à la méthanisation agricole.(conjointe à la note de service SG/SRH/SDDPRS/N2009-1120)

Modification de la note de service DGAL/SA/SDSSA/SCAS/SDASEI/N2009-8109 - Conditions de production des fromages exportés vers les États-Unis.

Listes des Permis de Pêche Spéciaux (PPS) mises à jour au 4 mai 2009.