BO n°15 du 16-04-09

Note de service SG/SRH/SDDPRS/N2009-1098 du 14/04/2009 (51 K)
Bilan d'activité des comités et commissions d'hygiène et de sécurité pour l'année 2008.
Note de service SG/SRH/SDDPRS/N2009-1099 du 15/04/2009 (42 K)
Dispositif d'appui à la préparation de l'examen professionnel pour l'accès au corps des IAE.
Note de service SG/SRH/SDMEC/N2009-1100 du 15/04/2009 (31 K)
Contrat de Fin de Carrière ou Contrat de Départ pour les ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement.
Note de service SG/SRH/SDMEC/N2009-1101 du 15/04/2009 (853 K)
Modalités de paiement des vacations des jurys d'examens pour la session 2009.(conjointe à la note de service DGER/SDPOFE/N2009-2045)
Note de service SG/SRH/SDMEC/N2009-1102 du 15/04/2009 (230 K)
Demande de congé de formation professionnelle pour les agents contractuels d'enseignement nationaux à la date 1er septembre 2009.(conjointe à la note de service DGER/SDEDC/N2009-2046)

Note de service SG/SAFSL/SDABC/N2009-1512 du 15/04/2009 (268 K)
Mise en œuvre du contrôle interne comptable de l'Etat. Actions à mener au sein des structures régionales (DRAAF, DAF (DOM) en 2009 avec l'appui des cellules de qualité comptable des trésoreries générales de région (CQC).

Note de service DGER/SDEPC/SDPOFE/N2009-2042 du 14/04/2009 (150 K)
Rentrée scolaire 2009 - Appel à projets pour la mise en place de l'accompagnement éducatif dans les établissements d'enseignement agricole pour les élèves volontaires des classes de 4ème et de 3ème de l'enseignement agricole.
Note de service DGER/SDEDC/N2009-2043 du 15/04/2009 (618 K)
Appel de candidatures pour les postes vacants ou susceptibles d'être vacants à la rentrée scolaire laire 2009 de directeurs et directeurs adjoints d'EPLEFPA.
Note de service DGER/SDEDC/N2009-2044 du 16/04/2009 (141 K)
Additif à la note de service N2008-2110 du 11 septembre 2008 relative au reclassement.
Note de service DGER/SDPOFE/N2009-2045 du 15/04/2009 (853 K)
Modalités de paiement des vacations des jurys d'examens pour la session 2009.(conjointe à la note de service SG/SRH/SDMEC/N2009-1101)
Note de service DGER/SDEDC/N2009-2046 du 15/04/2009 (230 K)
Demande de congé de formation professionnelle pour les agents contractuels d'enseignement nationaux à la date 1er septembre 2009.(conjointe à la note de service SG/SRH/SDMEC/N2009-1102)
Note de service DGER/SDEDC/N2009-2047 du 16/04/2009 (615 K)
Mise en place d'un outil constitué de 12 indicateurs de vulnérabilité permettant le suivi de la situation des CFA et CFPPA.
Arrêté du 10/04/2009 (15 K)
Arrêté portant nomination au conseil d'administration de l'Institut des sciences et industries du vivant et de l'environnement (Agro Paris Tech).

Circulaire DGPAAT/SDEA/C2009-3042 du 14/04/2009 (52 K)
Activation des Droits à Paiement Unique (DPU) - campagne 2009.
Circulaire DGPAAT/SDEA/C2009-3043 du 15/04/2009 (281 K)
Conventionnement départemental 2009 relatif à la mission de service public déléguée aux ODASEA par les préfets ( DDAF ou DDEA).
Arrêté du 14/04/2009 (21 K)
Arrêté portant nomination aux comités nationaux de l'Institut national de l'origine et de la qualité
Arrêté du 14/04/2009 (20 K)
Arrêté portant nomination au comité national des appellations laitières, agroalimentaires et forestières de l'Institut national de l'origine et de la qualité
Arrêté du 14/04/2009 (21 K)
Arrêté portant nomination au comité national des indications géographiques protégées, labels rouges et spécialités traditionnelles garanties de l'Institut national de l'origine et de la qualité

Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8118 du 14/04/2009 (166 K)
Réseau de surveillance des troubles des abeilles.
Note de service DGAL/SDSSA/N2009-8120 du 15/04/2009 (35 K)
Modification de la note de service DGAL/SDSSA/N2007-8188 du 01-08-2007 - Mise en ligne du dossier type d'agrément pour les ateliers laitiers fermiers se livrant à la préparation de lait ou de produits laitiers.

Décision du 14/04/2009 (55 K)
décision portant délégation de signature du directeur général de FranceAgriMer

Bulletin Officiel