BO n°11 du 20-03-09

Note de service CAB/MD/N2009-0004 du 13/03/2009 (136 K)
2009 - Séminaires thématiques de l'Institut des Hautes Etudes de Défense Nationale (IHEDN) - Candidatures.

Note de service SG/SRH/SDDPRS/N2009-1068 du 17/03/2009 (36 K)
Revalorisation au 1er septembre 2008 des rentes viagères dues au titre de la législation sur les accidents du travail et les maladies professionnelles (livre IV du Code de la Sécurité sociale).
Note de service SG/SRH/SDDPRS/N2009-1076 du 19/03/2009 (409 K)
Programme de formation de l'encadrement supérieur proposé par la Direction générale de l'administration et de la fonction publique (DGAFP) pour l'année 2009.

Note de service interministérielle SG/SAFSL/SDTPS/N2009-1509 du 17/03/2009 (37 K)
Travaux d'élagage au voisinage de lignes électriques aériennes de transport et de distribution de l'électricité.
Note de service SG/SAFSL/SDLP/N2009-1510 du 18/03/2009 (258 K)
Application de l'instruction du Premier ministre du 3 décembre 2008 relative à l'exemplarité de l'État au regard du développement durable.

Note de service DGER/SDPOFE/N2009-2031 du 17/03/2009 (396 K)
Définition des épreuves E4, E6 et E7 du baccalauréat professionnel Conduite et Gestion de l'Exploitation Agricole (CGEA) rénové.
Note de service DGER/MSSI/N2009-2032 du 17/03/2009 (328 K)
Note de présentation du Système National d'Appui à l'enseignement agricole.
Note de service DGER/SDPOFE/N2009-2033 du 18/03/2009 (85 K)
Conditions de présentation des rapports de stage.
Arrêté du 16/03/2009 (14 K)
Arrêté portant modification de l'arrêté du 5 février 2009 modifiant l'arrêté du 19 octobre 2006 relatif à l'élaboration et à l'évaluation du programme national du développement agricole et rural.

Circulaire DGPAAT/SDEA/C2009-3028 du 18/03/2009 (90 K)
Éligibilité des demandeurs aux régimes d'aides relevant du SIGC.
Arrêté du 16/03/2009 (14 K)
Arrêté portant modification de l'arrêté du 5 février 2009 modifiant l'arrêté du 19 octobre 2006 relatif à l'élaboration et à l'évaluation du programme national du développement agricole et rural.

Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8087 du 16/03/2009 (85 K)
Délégation de missions administratives relatives à la surveillance sanitaire des exploitations au regard des MRC - conventions Etat / GDS - année 2009.
Note de service DGAL/SDPPST/N2009-8088 du 16/03/2009 (46 K)
Liste de laboratoires agréés pour le dépistage sérologie de l'IBR (Rhinotrachéite infectieuse bovine).
Note de service DGAL/SDSSA/N2009-8090 du 17/03/2009 (102 K)
Plan de surveillance 2009 de la contamination par Salmonella et Campylobacter des viandes fraîches de poulet au stade de la distribution.
Note de service DGAL/SDSPA/N2009-8091 du 17/03/2009 (36 K)
FCO : dérogations aux restrictions nationales de mouvements des ruminants destinés aux filières de sélection génétique.
Note de service DGAL/SDSSA/N2009-8092 du 17/03/2009 (108 K)
Mise aux normes et devenir des établissements disposant d'un agrément loco-régional ou national. Abattoirs, ateliers de découpe et cuisines centrales.
Note de service DGAL/SDPPST/N2009-8093 du 18/03/2009 (82 K)
Laboratoires agréés et reconnus pour les analyses de salmonelles dans les troupeaux de volailles (modification 2).

Circulaire DPMA/SDAEP/C2009-9604 du 18/03/2009 (48 K)
Accompagnement des pêcheurs professionnels en eau douce touchés par les interdictions de commercialisation des poissons du fait de la pollution par les PCB.

Bulletin Officiel