Plans locaux de formation des directions d'administration centrale pour 2009.Plans locaux de formation des directions d'administration centrale pour 2009.

Plans locaux de formation des services déconcentrés hors directions départementales de l'équipement et de l'agriculture (DDEA) pour l'année 2009.

Examen professionnel de sélection pour l'accès au grade de technicien de formation et de recherche de classe exceptionnelle du ministère de l'agriculture et de la pêche.

Examen professionnel de sélection pour l'accès au grade d'ingénieur de recherche hors classe du ministère de l'agriculture et de la pêche.

Mobilité au titre de la rentrée 2009 des enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur agricole publics (1er semestre).(conjointe à la note de service DGER/SDESR/N2009-2021)

Mobilité au titre de la rentrée 2009 des enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur agricole publics (2ème semestre).(conjointe à la note de service DGER/SDESR/N2009-2022)

Lancement de la campagne 2010 du droit à l'information sur la retraite pour les agents titulaires nés en 1954 et 1955. Rôle des assurés et des gestionnaires de proximité dans la préparation des estimations indicatives globales (EIG).

Mise en place des commissions consultatives paritaires (CCP) instituées auprès du secrétaire général du ministère de l'agriculture et de la pêche pour les agents non titulaires dont la gestion est assurée en administration centrale. Elles sont compétentes respectivement à l'égard des personnels suivants :.

Examen professionnel pour l'accès au corps des attachés d'administration du ministère de l'agriculture et de la pêche.

Note relative au recrutement des travailleurs handicapés dans le corps des professeurs certifiés et dans le corps des professeurs de lycée professionnel agricole relevant du ministère chargé de l'agriculture par la voie contractuelle donnant vocation à titularisation ( décret n95-979), session 2009.(conjointe à la note de service DGER/SDEDC/N2009-2024)

Obligation de payer par virement les cotisations et contributions dues aux caisses de mutualité sociale agricole (MSA) par les entreprises qui ont été redevables de plus de 150.000 euros de cotisations et contributions au titre de l'année civile précédente.

Principales dispositions fiscales intéressant l'agriculture adoptées au cours de l'année 2008 qui résultent des lois de finances pour 2009 et rectificative pour 2008 et de la loi de modernisation de l'économie du 4 août 2008.

Note relative au recrutement des travailleurs handicapés dans le corps des professeurs certifiés et dans le corps des professeurs de lycée professionnel agricole relevant du ministère chargé de l'agriculture par la voie contractuelle donnant vocation à titularisation ( décret n95-979), session 2009.(conjointe à la note de service SG/SRH/SDDPRS/N2009-1051)

Arrêté modifiant l'arrêté du 24 octobre 2008 portant nomination au Conseil national de l'enseignement agricole.

Modalités d'inscription en classes préparatoires post BTSA-BTS-DUT : classes préparatoires aux concours C d'admission aux ENSA, aux ENIT, aux ENV, à la FIF-AgroParisTech-ENGREF et à l'entrée à l'ENGEES, classe préparatoire aux concours d'admission aux écoles nationales supérieures du paysage et classe préparatoire à la licence pour la rentrée scolaire 2009.

Mobilité au titre de la rentrée 2009 des enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur agricole publics (1er semestre).(conjointe à la note de service SG/SRH/SDMEC/N2009-1043)

Mobilité au titre de la rentrée 2009 des enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur agricole publics (2ème semestre).(conjointe à la note de service SG/SRH/SDMEC/N2009-1044)

Formation d'adaptation à l'emploi pour les lauréats aux concours externes et internes de techniciens de laboratoire.

Arrêté portant nomination à l'observatoire national de l'enseignement agricole

Arrêté portant désignation d'un représentant de l'Etat auprès d'organismes nationaux bénéficiant du concours financier du compte d'affectation spéciale « Développement agricole et rural »

Prime au maintien du troupeau de vaches allaitantes - campagne 2009.

Aide au developpement et au maintien du cheptel de vaches allaitantes (ADMCA) - application uniquement dans les DOM - campagne 2009.

Liste de laboratoires agréés pour le dépistage virologique et le typage de la fièvre catarrhale ovine par RT- PCR en temps réel.

Mission de l'Office alimentaire et vétérinaire (OAV) dans les établissements de production de viande rouge et les établissements de produits laitiers.

Tests de dépistage des inhibiteurs dans le cadre du paiement du lait en fonction de sa composition et de sa qualité.

Modification de la note de service DGAL/SDSPA n2008-8342 du 23 décembre 2008 (conditions de mouvements des bovins vers l'Italie).

Liste de laboratoires agréés pour la recherche, par méthodes multirésidus, des mycotoxines dans les végétaux et produits végétaux.

Bilan du rapport annuel ruminants 2007.

Appel à projet et modalités de gestion des dossiers de demande d'aides présentées au titre des contrats de projet État-Région 2007-2013 dans le cadre du programme 142, action 2, sous action 30 - recherche appliquée et innovation en industrie agro-alimentaire.

Conclusion de la Mission d'inspection de la Food and Drug Administration (FDA) conduite en France dans le secteur du lait et des produits laitiers du5 au 15 janvier 2009.

Prophylaxie de l'hypodermose bovine - Gestion de la campagne 2008-2009.

Modalités de mise en oeuvre d'un plan de sortie de flotte pour les navires figurant dans les pêcheries sensibles.