Attributions de médailles aux manifestations agricoles en 2009.

Recrutement au titre de la liste d'aptitude parmi les ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement, les ingénieurs de recherche du ministère de l'agriculture et de la pêche, et les ingénieurs de recherche du CEMAGREF, pour leur admission dans le corps des ingénieurs du génie rural des eaux et des forêts.

Diffusion de la circulaire N DSS/5B/2009/29 du 29 janvier 2009 relative à la prime exceptionnelle instaurée par l'article 2 de la loi n 2008-1258 du 3 décembre 2008 en faveur des revenus du travail.

Arrêté portant nomination au conseil d'orientation et de formation de la spécialité anatomie pathologie vétérinaire.

Arrêté portant nomination au conseil d'orientation et de formation de la spécialité hygiène et technologies alimentaires.

Arrêté portant nomination au conseil d'orientation et de formation de la spécialité élevage et pathologie des équidés.

Arrêté portant nomination au conseil d'orientation et de formation de la spécialité médecine interne des animaux de compagnie.

Arrêté portant nomination au conseil d’orientation et de formation de la spécialité gestion de la santé des bovins.

Modalités d'attribution de bourses de stage individuel en entreprise à l'étranger pour les élèves préparant un Baccalauréat technologique, un Baccalauréat professionnel, un Brevet de Technicien Agricole ou un Brevet de Technicien Supérieur Agricole, en formation initiale scolaire dans les établissements d'enseignement agricole, jusqu'à la fin de l'année civile budgétaire 2009.

Modalités d'attribution des allocations d'échanges linguistiques pour les élèves des classes de CAPA, BEPA, Seconde, 1ère et Terminale (voyageant en groupe), en formation initiale scolaire dans les établissements d'enseignement agricole jusqu'à la fin de l'année civile 2009.

Modalités d'attribution de bourses de stage à l'étranger aux étudiants des établissements d'enseignement supérieur (ingénieurs, vétérinaires, paysagistes), inscrits en formation initiale scolaire, visant un grade de Master et préparant un diplôme national relevant du Ministère de l'Agriculture et de la Pêche.

Prime à l'abattage ou à l'exportation des bovins campagne 2009.

Prime à l'abattage (PAB) - campagne 2009 (DOM uniquement).

Prolongation de délai dans le cadre du Fonds d'allègement des charges (FAC) et des prêts de consolidation en faveur des arboriculteurs touchés par les conséquences des épisodes de gel du printemps 2008.

Plan de Performance Énergétique (PPE) des entreprises agricoles.

Mise en place du dispositif national de diagnostic de performance énergétique des exploitations agricoles dans le cadre du plan performance énergétique (PPE).

Arrêté portant nomination au Conseil Supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire

Fin des investigations suite aux deux foyers d'influenza aviaire faiblement pathogène H5N3 en France (situation au 12/02/09).

Rapport sanitaire apicole 2007.

Liste de laboratoires agréés pour la recherche, par méthodes multirésidus, des mycotoxines dans les végétaux et produits végétaux.

Modalités de gestion des crédits du BOP 206 09 M (métropole) 20608M, 20603M (outre-mer).

FCO - Vaccination - Campagne 2008-2009 - Bovins - Mise à disposition vaccins BTV 1 et BTV 8.

FCO : dérogations aux restrictions nationales de mouvements des ruminants destinés aux filières de sélection génétique.

Modalités de commandes des vaccins en phase finale de campagne de vaccination 2008/2009 contre la FCO.

Laboratoires agréés et reconnus pour les analyses de salmonelles dans les troupeaux de volailles (modification 1).

Devenir des sous-produits en abattoir de volailles. Orientation C2 ou C3 et taux de saisie.

Modification de la note de service DGAL/SDQA/N2008-8319 - Plan de contrôle pour 2009 de la contamination des denrées alimentaires en radionucléides sur le territoire français. Précisions sur les zones de prélèvements ainsi que les analyses à réaliser par l'IRSN.

Critères d'alerte et de notification aux services vétérinaires pour les lots de volailles et de lagomorphes destinés à l'abattage en vue de la consommation humaine.

Attribution de permis de mise en exploitation des navires de pêche au mois de janvier 2009 pour la façade Atlantique-Manche-Mer du Nord et pour la façade Méditerranée.

Mesures en faveur des ostréiculteurs touchés par les conséquences des mortalités ostréicoles de 2008 affectant ce secteur de production. Modification des conditions générales d'accès et prolongation du délai de mise en œuvre et de gestion des prêts de crise.

Décision du Directeur de VINIFLHOR portant délégation de signature.

Décision du Directeur de l'ONIPPAM relative à l'organigramme de son établissement.

Décisions du Directeur de l'ONIPPAM portant délégation de signature (successivement : « délégation Direction » ; « délégation secrétariat général », « délégation MEP », « délégation gestion des aides ; « délégation audit » ; « délégation animation des filières » ; « délégation international » ; « délégation secteurs » ; « délégation RSSO »).