Dispositif de formation relatif à la valorisation non alimentaire de la biomasse et à ses filières.(conjointe à la note de service DGPAAT/SDBE/N2009-3006)

Mise en place du réseau d'appui aux parcours professionnels et au management des structures (RAPS).

Mise en place des commissions consultatives paritaires (CCP) compétentes à l'égard de certains agents non titulaires au ministère de l'agriculture et de la pêche (MAP).

Accompagnement du brevet de technicien supérieur agricole "Analyses de Laboratoires et Biotechnologies" (ANABIOTEC).

Accompagnement du brevet de technicien supérieur agricole "viticulture-oenologie ".

Accompagnement du brevet professionnel Industries alimentaires (BP IA) et du brevet professionnel alimentaire Transformations alimentaires (BPA TA) rénovés.

Accompagnement du brevet de technicien supérieur agricole " industries AgroAlimentaires ".

Enquête sur le cheminement scolaire des élèves de terminales des cycles conduisant aux CAPA, BTA, BAC PRO, BAC TECHNO et BAC S et aux apprentis en années terminales de CAPA, BTA, BP et BAC PRO, au cours de l'année scolaire 2004-2005 dans les établissements d'enseignement technique agricole et les centres de formation d'apprentis publics et privés.

POSEI - Mesures en faveur des productions locales - aide à la transformation de la canne en rhum agricole.

POSEI - Mesures en faveur des productions agricoles locales - aide au transport de la canne entre les bords de champs et les balances de pesée.

Dispositif de formation relatif à la valorisation non alimentaire de la biomasse et à ses filières.(conjointe à la note de service SG/SRH/SDDPRS/N2009-1028)

Arrêté fixant la liste des organisations syndicales habilitées à être représentées au sein du comité technique paritaire spécial de la direction générale des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires et fixant le nombre de sièges qui leur a été attribué

Application de l'arrêté du 21 janvier 2009 fixant les mesures de prophylaxie collective et de police sanitaire de l'hypodermose

Programme national 2009 de formation continue des vétérinaires sanitaires du groupe d'activités n2.

Liste des organismes habilités à effectuer la formation des personnels d'abattoirs de volailles ou de lagomorphes pour le contrôle ante mortem des animaux, le retrait de carcasses manifestement impropres à la consommation humaine et le tri des sous-produits.

Fièvre catarrhale ovine - Inactivité vectorielle.

Second foyer d'influenza aviaire faiblement pathogène H5N3 en France.

Laboratoires agréés et reconnus pour les analyses de salmonelles dans les troupeaux de volailles.

Formulaire de demande de PPS thon rouge.