Candidatures pour la 62éme session nationale de l'Institut des Hautes Etudes de Défense Nationale (IHEDN).

Harmonisation du montant de la subvention de fonctionnement en matière de restauration collective commune entre le MEEDDAT et le MAP dans le cadre de la réforme de l'administration départementale de l'Etat.

Indemnité horaire pour travail de nuit et majoration spéciale pour travail intensif aux fonctionnaires et agents contractuels des directions départementales des services vétérinaires (2ème semestre 2008).

Diffusion de la circulaire N DSS/SD5B/2008/387 du 30 décembre 2008 relative à l'application du forfait social prévu à l'article 13 de la loi n 2008-1330 du 17 décembre 2008 de financement de la sécurité sociale pour 2009.

Aides d'urgence visant à l'allègement des charges financières des exploitations en difficulté suite à la conférence sur la situation économique de l'agriculture du 12 novembre 2008.(conjointe à la circulaire DGPAAT/SDEA/C2009-3002)

Mise à jour des règles de traitement des achats au sein de l'administration centrale - règles relatives aux marchés à procédure adaptée passés par les services centraux du ministère de l'agriculture et de la pêche.

Recettes du budget général et des comptes spéciaux. Nomenclature de la gestion 2009.

Représentants du ministre chargé de l'agriculture au sein des commissions consultatives départementales de levée de présomption de salariat des entrepreneurs de travaux forestiers.

Consultation des équipes pédagogiques sur le projet de référentiels de formation du domaine commun des brevets de technicien supérieur agricole et sur le module M11.

Arrêté portant nomination au conseil d'administration de l'École nationale vétérinaire de Nantes.

Enquête du département des entrées dans la vie active du CEREQ relative aux sortants 2007 des établissements d'enseignement technique agricole publics et privés, des centres de formation d'apprentis publics et privés et des établissements d'enseignement supérieur, publics et privés.

Utilisation de l'application " Libellule " pour la gestion des notes de contrôles continus en cours de formation (CCF) et échéanciers.

Aides d'urgence visant à l'allègement des charges financières des exploitations en difficulté suite à la conférence sur la situation économique de l'agriculture du 12 novembre 2008.(conjointe à la circulaire SG/SAFSL/SDTPS/C2009-1502)

Habilitation des organismes de conseil pour le systeme de conseil agricole.

Maladies à déclaration obligatoire autres que salmonelloses aviaires.

Cofinancement des encéphalopathies spongiformes transmissibles (EST) : enquête financière relative aux génotypages réalisés pendant l'année 2008.

Modification de la note de service DGAL/SDSPA/N2008-8288 du 19 novembre 2008, relative au questionnaire du rapport annuel ruminants 2008.

FCO - formations " entomologie " - Codes EPICEA.

Cas de peste porcine africaine en Sardaigne.

Visite sanitaire bovine - campagne 2009.

Tri et conservation des archives produites par les services de contrôle sanitaire vétérinaire et phytosanitaire, et par les laboratoires publics d'analyses.

Fréquence et modalités d'évaluation des opérateurs participant au retrait des carcasses manifestement impropres à la consommation humaine et tri des sous-produits animaux dans les abattoirs de volailles et de lagomorphes.

Mise en œuvre de l'arrêté ministériel du 30 décembre 2008 relatif à la lutte contre les infections à Salmonella dans les troupeaux de poulets de chair.

Modification des échéances à respecter pour la transmission à la DGAL des résultats relatifs aux plans de contrôle et de surveillance.

FCO - Vaccination - Campagne 2008-2009 - Bovins et petits ruminants - Mise à disposition vaccins BTV 1 et BTV 8.

Modalités de demande de reconnaissance par les laboratoires réalisant les analyses de dépistage des salmonelles en élevage dans le cadre des autocontrôles obligatoires. Gestion des dossiers déposés en DDSV par ces laboratoires d'analyse.

Expérimentation Quota individuel administré.

Liste des navires retenus au titre de la bourse d'échange dans le cadre du plan de sortie de flotte pour les navires pêchant l'anchois mis en œuvre par l'arrêté du 29 juillet 2008.

Décisions d'organisations de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures, de l'Office national interprofessionnel de l'élevage et de ses productions, de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes, des vins et de l'horticulture et de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture.

Décisions du 21/01/2009 portant délégations de signatures des directeurs de l'Office national interprofessionnel des grandes cultures, de l'Office national interprofessionnel de l'élevage et de ses productions, de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes, des vins et de l'horticulture et de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture.