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BO n°02 du 16-01-09
SECRETARIAT GENERAL / SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES - SG/SRH
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Note de service SG/SRH/SDDPRS/N2009-1014 du 14/01/2009
(51 K)
Formation des agents des directions départementales de l'agriculture et de la forêt (DDAF), des directions de l'agriculture et de la forêt (DAF) et des directions départementales de l'équipement et de l'agriculture (DDEA) récemment chargés de la gestion de l'aide découplée et des aides directes couplées.(conjointe à la note de service DGPAAT/SDG/N2009-3001)
DIRECTION GENERALE DE L'ENSEIGNEMENT ET DE LA RECHERCHE - DGER
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Note de service DGER/SDEDC/N2009-2003 du 14/01/2009
(470 K)
Appel de candidatures pour les postes vacants ou susceptibles de se libérer au cours de la rentrée scolaire 2009 de directeur d'établissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricole (01), directeur adjoint chargé de la formation initiale scolaire (02), directeur adjoint chargé de la formation professionnelle continue et de l'apprentissage (03) directeur adjoint chargé de l'exploitation et du développement agricole (04) (annule et remplace la note de service DGER/SDEDC/N2008-2155 du 22 décembre 2008).
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Note de service DGER/SDEDC/N2009-2004 du 15/01/2009
(245 K)
Mise en place, pour la rentrée scolaire 2009, des personnels de direction de CFA, CFPPA, exploitations agricoles, ateliers technologiques et responsables d'antenne. (annule et remplace la note de service DGER/SDEDC/N2008-2154 du 22 décembre 2008).
DIRECTION GENERALE DES POLITIQUES AGRICOLE, AGROALIMENTAIRE ET DES TERRITOIRES
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Note de service DGPAAT/SDG/N2009-3001 du 14/01/2009
(51 K)
Formation des agents des directions départementales de l'agriculture et de la forêt (DDAF), des directions de l'agriculture et de la forêt (DAF) et des directions départementales de l'équipement et de l'agriculture (DDEA) récemment chargés de la gestion de l'aide découplée et des aides directes couplées.(conjointe à la note de service SG/SRH/SDDPRS/N2009-1014)
DIRECTION GENERALE DE L'ALIMENTATION - DGAL
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Arrêté du 22/12/2008
(18 K)
Arrêté modifiatn le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de betteraves et chicorée industrielle)
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Note de service DGAL/SDQPV/N2009-8013 du 13/01/2009
(43 K)
Règlement technique d'examen des variétés de conservation en vue de leur inscription au catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées (homologué par arrêté du 16 décembre 2008 paru au Journal officiel du 6 janvier 2009).
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Comment s'y retrouver entre les différents signes de qualité ?
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