Bilan de clôture 2008. Mise en œuvre d'une formation et d'un contrôle des opérations d'inventaire par les référents régionaux auprès des services gestionnaires des DDSV, en vue de fiabiliser les écritures d'inventaire se rapportant aux analyses vétérinaires.

Arrêté portant nomination du liquidateur de l'établissement de gestion du fonds de financement des prestations sociales des non salariés agricoles

Arrêté fixant le prix de vente 2009 des produits de diffusion des services de statistique agricole.

Lancement de l'appel à projets de recherche finalisée et d'innovation des instituts techniques agricoles.

Enquête statistique expérimentale réalisée au 1er février 2009 sur le suivi des élèves et étudiants des établissements d'enseignement technique agricole publics et privés.

Recensement des élèves de l'enseignement agricole en situation de handicap (opération statistique) - Additif à la note de service DGER/SDPOFE/N2008-2108 du 10 septembre 2008 relative aux procédures d'accueil, dans un établissement d'enseignement agricole, des élèves et étudiants de l'enseignement supérieur court en situation de handicap.

Arrêté portant nomination à la Commission de conciliation prévue à l'article L.813-7 du code rural.

Arrêté portant désignation de représentants de l'Etat auprès d'organismes nationaux bénéficiant du concours financier du compte d'affectation spéciale « Développement agricole et rural ».

Fonds d'allègement des charges (FAC) et prêts de consolidation en faveur des arboriculteurs touchés par les conséquences des épisodes de gel du printemps 2008.

FCO - campagne de vaccination 2008-2009 - attribution des doses.

Fièvre catarrhale ovine - Surveillance entomologique du territoire - Piégeages - Dispositif 2009.

Mise en œuvre des notes de services relatives aux plans de surveillance et aux plans de contrôle de la contamination des denrées animales et d'origine animale, et des produits destinés à l'alimentation animale pour l'année 2009.

Classification du fromage Roquefort dans la catégorie 1.3 du critère Listeria monocytogenes défini dans le chapitre 1 de l'annexe I du règlement (CE) n 2073/2005.

Modificatif à la note de service concernant les dispositions générales relatives aux plans de surveillance et aux plans de contrôle de la contamination des denrées animales et d'origine animale et des produits destinés à l'alimentation animale pour l'année 2009.

Cofinancement des encéphalopathies spongiformes transmissibles (EST) : enquête financière et technique sur l'année 2008.

Liste des centres d'insémination porcine et de quarantaine agréés.

Instructions relatives à l'agrément des halles à marées au delà du 31/12/2008.

Plans d'action régionaux pour une politique de l'offre alimentaire sûre, diversifiée et durable.