BO n°02 du 11-01-08

SECRETARIAT GENERAL / SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES - SG/SRH

Note de service SG/SRH/SDDPRS/N2008-1005 du 08/01/2008 (162 K)
Exercice du contrôle : guides méthodologiques mis au point par le comité hygiène et sécurité en application du rapport de juin 2005.
Note de service SG/SRH/SDDPRS/N2008-1006 du 08/01/2008 (35 K)
Rapport d'activité des agents chargés de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO).
Note de service SG/SRH/GESPER/N2008-1008 du 09/01/2008 (44 K)
Mobilité au titre de la rentrée 2008 des enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur agricole publics (1er semestre).(conjointe à la note de service DGER/SDEPC/N2008-2004)
Note de service SG/SRH/GESPER/N2008-1009 du 09/01/2008 (36 K)
Mobilité au titre de la rentrée 2008 des enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur agricole publics (2ème semestre).(conjointe à la note de service DGER/SDEPC/N2008-2005)
Note de service SG/SRH/GESPER/N2008-1010 du 09/01/2008 (98 K)
Tableau d'avancement à la hors classe du corps des conseillers principaux d'éducation au titre de l'année 2008.
Note de service SG/SRH/SDDPRS/N2008-1007 du 08/01/2008 (194 K)
Livret d'accueil relatif à l'hygiène, la sécurité, la prévention et les conditions de travail à destination des agents des services vétérinaires chargés d'inspection en abattoirs.(conjointe à la note de service DGAL/MASCS/SDSSA/N2008-8007)

SECRETARIAT GENERAL / DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIERES ET DE LA LOGISTIQUE - SG/DAFL

Circulaire SG/DAFL/SDFA/C2008-1501 du 08/01/2008 (17 K)
Prolongation de délai dans le cadre du fonds d'allégement des charges en faveur des agriculteurs de la Réunion touchés par le cyclone Gamède.
Note de service SG/DAFL/SDFA/N2008-1501 du 07/01/2008 (29 K)
Chambres départementales d'agriculture - Taux 2008 pour frais de chambre d'agriculture.
Note de service SG/DAFL/SDAB/N2008-1502 du 08/01/2008 (33 K)
Comptabilisation dans l'outil ORCHIDEE des comptes épargne temps.

SERVICE CENTRAL DES ENQUETES ET ETUDES STATISTIQUES - SCEES

Arrêté du 04/01/2008 (51 K)
Prix de vente 2008 des produits de diffusion des services de statistique agricole au ministère chargé de l'agriculture.

DIRECTION GENERALE DE L'ENSEIGNEMENT ET DE LA RECHERCHE - DGER

Circulaire DGER/SDRIDCI/MDAR/C2008-2001 du 10/01/2008 (483 K)
Lancement de l'appel à projets de développement agricole et rural d'innovation et de partenariat pour l'année 2008.
Note de service DGER/SDSFRD/N2008-2003 du 08/01/2008 (172 K)
Enquête statistique 2007-2008 sur l'apprentissage agricole. Situation au 31 décembre 2007.
Note de service DGER/SDEPC/N2008-2004 du 09/01/2008 (44 K)
Mobilité au titre de la rentrée 2008 des enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur agricole publics (1er semestre).(conjointe à la note de service SG/SRH/GESPER/N2008-1008)
Note de service DGER/SDEPC/N2008-2005 du 09/01/2008 (36 K)
Mobilité au titre de la rentrée 2008 des enseignants-chercheurs des établissements d'enseignement supérieur agricole publics (2ème semestre).(conjointe à la note de service SG/SRH/GESPER/N2008-1009)
Note de service DGER/SDPOFE/N2008-2006 du 09/01/2008 (21 K)
Utilisation de l'application " Libellule " pour la gestion des notes de contrôles continus en cours de formation (CCF) et échéanciers.
Note de service DGER/SDEPC/N2008-2007 du 10/01/2008 (193 K)
Additif a la note de service DGER/SDEPC/N2007-2150 : mise en place pour la rentrée scolaire 2008, des personnels enseignants et conseillers principaux d'éducation.
Circulaire DGER/SDRIDCI/C2008-2002 du 10/01/2008 (413 K)
Lancement de l'Appel à Projets Protection Vigne, A2PV, programme R&D viticulture sur la réduction de l'utilisation des produits phytosanitaires.
Note de service DGER/SDPOFE/N2008-2001 du 07/01/2008 (44 K)
Définition des épreuves terminales ET2, ET3, D, E et F et des épreuves en CCF D, E et F spécifiques au BTSA option " Aquaculture ".

DIRECTION GENERALE DES POLITIQUES ECONOMIQUE, EUROPEENNE ET INTERNATIONALE - DGPEI

Note de service DGPEI/SNM/N2008-4001 du 07/01/2008 (34 K)
Programme annuel 2008 du service des nouvelles des marchés. Désignation des coordonnateurs nationaux d'enquêtes et des experts nationaux par produits du réseau déconcentré du service des nouvelles des marchés pour l'année 2008.

DIRECTION GENERALE DE LA FORET ET DES AFFAIRES RURALES - DGFAR

Circulaire DGFAR/SDER/C2008-5001 du 07/01/2008 (33 K)
Procédure d'agrément des géomètres-experts en aménagement foncier rural.
Note de service DGFAR/SDTE/N2008-5001 du 08/01/2008 (69 K)
Déroulement des enquêtes et établissement des rapports des services déconcentrés de l'ITEPSA relatifs aux accidents du travail et maladies professionnelles.
Note de service DGFAR/SDTE/N2008-5002 du 08/01/2008 (28 K)
Synthèse des contrôles réalisés en 2006 par les services déconcentrés de l'ITEPSA concernant la réalisation du dossier technique amiante dans les entreprises agricoles.

DIRECTION GENERALE DE L'ALIMENTATION - DGAL

Note de service DGAL/SDSPA/N2008-8005 du 07/01/2008 (36 K)
Procédure de gestion de résultats positifs en brucellose sur des porcs destinés à l'export.
Note de service DGAL/MASCS/SDSSA/N2008-8007 du 08/01/2008 (194 K)
Livret d'accueil relatif à l'hygiène, la sécurité, la prévention et les conditions de travail à destination des agents des services vétérinaires chargés d'inspection en abattoirs.(conjointe à la note de service SG/SRH/SDDPRS/N2008-1007)

Bulletin Officiel

SECRETARIAT GENERAL / SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES - SG/SRH

SECRETARIAT GENERAL / DIRECTION DES AFFAIRES FINANCIERES ET DE LA LOGISTIQUE - SG/DAFL

SERVICE CENTRAL DES ENQUETES ET ETUDES STATISTIQUES - SCEES

DIRECTION GENERALE DE L'ENSEIGNEMENT ET DE LA RECHERCHE - DGER

DIRECTION GENERALE DES POLITIQUES ECONOMIQUE, EUROPEENNE ET INTERNATIONALE - DGPEI

DIRECTION GENERALE DE LA FORET ET DES AFFAIRES RURALES - DGFAR

DIRECTION GENERALE DE L'ALIMENTATION - DGAL