Evolution de la Politique Agricole Commune

Les perspectives pour l’agriculture française et la PAC. - novembre 2007
Ce rapport présente les travaux conduits par le COPEIAA en 2006-2007 sur les évolutions à venir de la PAC en 2008 et en 2013. Dans cette perspective, iI analyse les forces et les faiblesses de l’agriculture française et émet des propositions sur les modes de soutien, la régulation des marchés et l’organisation du secteur agricole français tout en prenant en compte les principaux enjeux actuels et les effets éventuellement attendus.

Note du COPEIAA sur l’orientation politique - Bilan de santé de la PAC - 26 Mars 2007 (pdf 132 Ko)

Actes du colloque « Gérer les risques : des enjeux cruciaux pour les agriculteurs et pour la PAC » organisé par le COPEIAA - Paris, 10 octobre 2006 (pdf 404 Ko)
Ce colloque visait à éclairer les multiples enjeux de la gestion des risques agricoles, dans le contexte mouvant auquel est confrontée l’agriculture française, et de dégager des pistes de réflexion pour l’avenir. Les actes présentent une synthèse des différentes interventions, des débats et des enseignements que l’on peut tirer des travaux.

Note du COPEIAA « Argumentaire en faveur de la PAC » - Août 2005 (pdf 20 Ko)
Cette note résume les travaux du Conseil sur ce sujet pour la période 2005 - 2006.

Rapport du COPEIAA « Réflexions pour l’avenir de la politique agricole commune. Synthèse des travaux menés de septembre 2002 à mai 2003 » - Juin 2003 (pdf 228 Ko)
Le COPEIAA a rendu au Ministre en juin 2003, dans le contexte des négociations ayant abouti à la « réforme du Luxembourg », un rapport sur l’avenir de la politique agricole commune. Partant du renouveau des missions des agriculteurs dans une société en évolution, le COPEIAA a considéré qu’on pouvait justifier une politique agricole par l’exigence du développement durable. Sur cette base, il a notamment recommandé un découplage partiel des aides directes, avec un traitement différencié entre les grandes cultures et l’élevage, secteur important pour les territoires ruraux, notamment les plus fragiles.