l’évaluation ex-ante (avant la réalisation du programme) : elle est le point de départ et de repère de l’ensemble du processus d’évaluation ;
Cadre commun de suivi et d’évaluation
- Manuel relatif au cadre commun de suivi et d’évaluation : document d’orientation (67,95 Ko)
- Note d’orientation A : choix et utilisation d’indicateurs (42.74 Ko)
- Note d’orientation B : lignes directrices pour l’évaluation (112,87 Ko)
- Note d’orientation C : lignes directrices pour l’évaluation ex ante, y compris l’EES (80,07 Ko)
- Note D : hiérarchie des objectifs (41,13 Ko)
- Note E : fiches mesures (359,57 Ko)
- Note F : liste des indicateurs communs (44,34 Ko)
- Note G : fiches sur les indicateurs de référence (552,65 Ko)
- Note H : fiches sur les indicateurs de réalisation (513,62 Ko)
- Note I : fiches sur les indicateurs de résultat (141,41 Ko)
- Note J : fiches sur les indicateurs d’impact (57,84 Ko)
Evaluation des programmes 2007-2013
Evaluations ex-ante 2007-2013
L’évaluation ex ante est une étape préalable à la mise en oeuvre d’un programme. Elle fait partie intégrante de la rédaction de chaque programme de développement rural et vise à optimiser l’allocation des ressources budgétaires et à améliorer la qualité de la programmation. Elle a pour objectifs d’identifier et d’évaluer les besoins à moyen et long terme, les objectifs à atteindre, les résultats attendus, les objectifs quantifiés notamment en termes d’impact par rapport à la situation de départ, la valeur ajoutée communautaire, la prise en compte des priorités de la Communauté, les leçons tirées de la programmation précédente, la qualité des dispositifs de mise en oeuvre, de suivi, d’évaluation et de gestion financière.
PDRH ex-ante 2006
PDR Corse ex-ante 2006
PDR Guadeloupe ex-ante 2006
PDR Guyane ex-ante 2006
- Evaluation stratégique environnementale et évaluation ex ante (2,39 Mo)
- Avis de l’autorité environnementale (111,04 Ko)
PDR Martinique ex-ante 2006
- Avis de l’autorité environnementale (198,51 Ko)
- Evaluation ex ante (738,28 Ko)
- Evaluation stratégique environnementale (627,48 Ko)
PDR Réunion ex-ante 2006
- Avis de l’autorité environnementale (568,09 Ko)
- Evaluation ex ante (1,33 Mo)
- Evaluation stratégique environnementale (847,11 Ko)
Evaluations in itinere 2007-2013
L’autorité de gestion du programme utilise l’évaluation in itinere pour examiner l’état d’avancement du programme par rapport à ses objectifs, améliorer la qualité des programmes et leur mise en oeuvre ; et examiner des propositions de modifications importantes des programmes, ce type d’évaluation permet d’apporter un éclairage sur un aspect de la programmation. Les évaluations in itinere permettent de préparer l’évaluation à mi-parcours (2010) et l’évaluation ex post (2015) des programmes. À partir de 2008, l’autorité de gestion a fait rapport chaque année au comité de suivi des programmes sur les activités d’évaluation in itinere. Un résumé de ces activités est inclus dans le rapport annuel d’exécution.
- Etude Danemark (716 Ko)
- Etude Italie (2,4 Mo)
- Rapport relatif à la mise en œuvre des axes 3 et 4 du FEADER (2 Mo)
- Etude ASP "Agriculture biologique" (859 Ko)
- Etude CEMAGREF "Forêt de protection" (78 Ko)
- Etude CGAAER PVE/MAE territorialisées enjeu eau (680 Ko)
Evaluations à mi-parcours
En 2010, l’évaluation in itinere prend la forme d’un rapport d’évaluation à mi-parcours distinct. Cette évaluation propose des mesures visant à améliorer la qualité des programmes et leur mise en oeuvre. Une synthèse des rapports d’évaluation à mi-parcours est établie sur l’initiative de la Commission. Les évaluations à mi-parcours et ex post examinent le degré d’utilisation des ressources, l’efficacité et l’efficience de la programmation du Feader, ses conséquences socio-économiques, ainsi que son impact sur les priorités de la Communauté. Elles couvrent les objectifs du programme et visent à tirer des enseignements concernant la politique de développement rural. Elles recensent les facteurs ayant contribué au succès ou à l’échec de la mise en oeuvre des programmes, y compris en terme de durabilité, et définissent les bonnes pratiques.
PDRH mi-parcours
- Rapport final Tome 1 (a) (PDF - 11.1 Mo)
- Rapport final Tome 1 (b) (PDF - 11.4 Mo)
- Rapport final Tome 1 (c) (PDF - 10.1 Mo)
- Rapport final Tome 1 (d) (PDF - 10.4 Mo)
- Rapport final Tome 2 (a) (PDF - 8.3 Mo)
- Rapport final Tome 2 (b) (PDF - 7.7 Mo)
- Rapport final Tome 2 (c) (PDF - 8.8 Mo)
PDR Corse mi-parcours
PDR Guadeloupe mi-parcours
PDR Guyane mi-parcours
PDR Martinique mi-parcours
PDR Réunion mi-parcours
Evaluations ex post 2007-2013
PDRH ex-post 2006 PDR Corse ex-post 2006 PDR Guadeloupe ex-post 2006 PDR Guyane ex-post 2006 PDR Martinique ex-post 2006 PDR Réunion ex-post 2006Evaluation des programmes 2000-2006
PDRN
Evaluation à mi-parcours (2003)
- Synthèse générale, SOFRECO, janvier 2004 (591.89 Ko)
- Chapitres I, II et IV : « Aides à l’investissement, à l’installation des jeunes agriculteurs et aux préretraites » (142,19 Ko)
- Chapitre III : « Aides à la formation », Expression, septembre 2003 (85,95 Ko)
- Chapitre V : « Aides aux zones défavorisées et aux zones soumises à contraintes environnementales » (265,76 Ko)
- Chapitre VI : « Soutien à l’agro-environnement » (377,46 Ko)
- Chapitre VII du RDR - Aides à la transformation et à la commercialisation des produits agricoles » (121,47 Ko)
- Chapitre VIII : « Aides à la sylviculture et à la forêt » (170,57 Ko)
- Chapitre IX : « Chapitre IX du RDR et articulation entre plan national, PDRN, et plans régionaux intégrés, DOCUP » (191,91 Ko)
- Contribution du RDR à « Natura 2000 » (420,36 Ko)
- Partie relative aux quatre mesures d’accompagnement de la PAC et aux CTE dans les départements d’Outre-Mer » (466,03 Ko)
- Evaluation du programme CTE : Synthèse du rapport de l’instance (97,77 Ko)
- Evaluation du programme CTE : Synthèse des évaluations régionales (530,84 Ko)
Evaluation ex-post (2009)
- Questions transversales et synthèse générale : Synthèse du rapport d’évaluation (3,77 Mo)
- Aides à la sylviculture et à la forêt : Rapport final définitif (464,12 Ko)
- Soutien à l’agroenvironnement : Rapport final définitif (624,74 Ko)
- Actions sur les structures : Rapport d’évaluation (533,97 Ko)
- Aides aux zones défavorisées : Rapport d’évaluation (440,74 Ko)
