BO n°47 du 27-11-09
SECRETARIAT GENERAL / SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES - SG/SRH
Appel de candidatures : mobilité 2ème cercle.
DIRECTION GENERALE DE L’ENSEIGNEMENT ET DE LA RECHERCHE - DGER
Consultation des équipes pédagogiques sur les spécialités "Gestion des milieux naturels et de la faune", "Aménagements paysagers", "Conduite et gestion de l’exploitation agricole" et "Laboratoire Contrôle Qualité" du baccalauréat professionnel.
Enquête statistique annuelle sur les actions de formation professionnelle continue réalisées par les centres publics et privés pendant l’année civile 2008.
Enquête statistique annuelle sur les actions de formation professionnelle continue réalisées par les centres publics et privés pendant l’année civile 2008.
Mise en œuvre de la réglementation applicable aux travaux en hauteur dans les arbres.
Mise en œuvre de la Convention nationale pour l’intégration de la santé sécurité au travail
DIRECTION GENERALE DES POLITIQUES AGRICOLE, AGROALIMENTAIRE ET DES TERRITOIRES
Modalités de mise en œuvre de l’indemnité compensatoire de contraintes environnementales (ICCE) pour l’année 2009.
DIRECTION GENERALE DE L’ALIMENTATION - DGAL
Maladie émergente du frêne - flétrissement à Chalara fraxinea.
Enregistrement des établissements de restauration collective de la défense.
Devenir des vaccins BOVILIS 8 (INTERVET) détenus par les vétérinaires sanitaires.
Plan de lutte contre la peste porcine classique dans le Nord Est de la France : mesures concernant les sangliers sauvages.
Appel à candidatures pour l’élargissement d’un réseau de laboratoires agréés pour les plans de surveillance et les plans de contrôle E. coli STEC.
Suspension de la mise en œuvre de la prophylaxie de la tuberculose caprine.
DIRECTION DES PECHES MARITIMES ET DE L’AQUACULTURE - DPMA
Mise en œuvre nationale des mesures de contrôle du cabillaud.
Mise en œuvre du Programme opérationnel FEP - mesure 1.2 article 24 1-i -arrêt temporaire d’activité du 30 septembre au 31 décembre 2009, pour les navires pêchant le cabillaud dans les sous zones CIEM IV c et CIEM VII d.
Mise en œuvre du plan de sortie de flotte, défini par l’arrêté du 29 juillet 2008, pour les navires figurant dans des pêcheries sensibles
FranceAgriMer
Décision du Directeur général de FranceAgriMer portant délégation de signature à M. le Préfet de la Région POITOU-CHARENTES
Décision du Directeur général de FranceAgriMer portant délégation de signature à M. le Dréfet de la Région PICARDIE