Bulletin officiel
BO n°33 du 20-08-09
SECRETARIAT GENERAL / SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES - SG/SRH
Appel de candidatures : quatre postes dans le 2ème cercle.
DIRECTION GENERALE DES POLITIQUES AGRICOLE, AGROALIMENTAIRE ET DES TERRITOIRES
Aide à l’allègement des charges financières à destination des exploitations fruitières et légumières touchées par la crise sur certains produits.
Modalités de mise en œuvre des prêts bonifiés à la forêt attribués dans le cadre du plan chablis faisant suite à la tempête Klaus du 24 janvier 2009 .
DIRECTION GENERALE
DIRECTION GENERALE
DIRECTION GENERALE DE L’ALIMENTATION - DGAL
Modalités de versement de la participation financière de l’Etat aux analyses de dépistage des encéphalopathies spongiformes transmissibles (EST) pour l’année 2009 et les années suivantes.
Bilan des non-conformités enregistrées à la DGAL pour l’année 2007.
Modalités d’agrément des établissements exportant des viandes, préparations crues et produits à base de viandes bovines, porcines et de volailles vers la Fédération de Russie.
DIRECTION DES PECHES MARITIMES ET DE L’AQUACULTURE - DPMA
Modalités de la mise en œuvre d’un plan de sortie de flotte pour les navires pêchant le thon à la canne dans les eaux du Sénégal défini par l’arrêté du ministre de l’agriculture en date du 12 juillet 2009 pris en application de l’article 23 du règlement (CE) n1198/2006 du 27 juillet 2006 relatif au Fonds européen pour la pêche.
FranceAgriMer
Arrêté maintenant un agent du corps des fonctionnaires de l’établissement national de l’agriculture et des produits de la mer, et de l’agence de services et de paiement, en position de détachement dans l’emploi d’attaché divisionnaire, concernant Madame Sophie DONEGANI.
Arrêté portant nomination et détachement dans
l’emploi d’inspecteur général, d’un fonctionnaire du corps administratif
supérieur de l’établissement national des produits de l’agriculture et
de la mer, concernant Monsieur Bruno BERGERY.
l’emploi d’inspecteur général, d’un fonctionnaire du corps administratif
supérieur de l’établissement national des produits de l’agriculture et
de la mer, concernant Monsieur Bruno BERGERY.
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