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Bulletin officiel

BO n°24 du 19-06-09


SECRETARIAT GENERAL - SG

Avis de vacance d’un emploi de secrétaire général d’établissement d’enseignement supérieur agricole et vétérinaire.
Modification de la date limite de réponse suite à l’appel de candidatures pour le poste de Directeur départemental de l’équipement et de l’agriculture du Cher.

SECRETARIAT GENERAL / SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES - SG/SRH

Appel de candidatures : 11 postes (mobilité Chorus région Corse (3) et 2ème cercle(8)).

DIRECTION GENERALE DE L’ENSEIGNEMENT ET DE LA RECHERCHE - DGER

Additif à la note de service DGER/SDEDC/N2009-2066 du 10 juin 2009 relative au troisième mouvement des personnels de direction d’EPLEFPA pour la rentrée scolaire 2009.

DIRECTION GENERALE DES POLITIQUES AGRICOLE, AGROALIMENTAIRE ET DES TERRITOIRES

Dispositif d’intervention sur la population de loups pour la période 2009-2010.
Prêts MTS-CUMA.
Mise en oeuvre de la conditionnalité des aides 2009.(conjointe à la circulaire DGAL/C2009-8004)
Convention d’habilitation des établissements de crédit à distribuer des prêts bonifiés à la forêt pour la période 2009-2010 à la suite de la tempête Klaus du 24 janvier 2009.
Modification des dates relatives aux modalités d’instruction en DDAF et à FRANCEAGRIMER de l’aide à la reconstitution des équipements de protection sanitaire dans les élevages avicoles de plein air victimes de la tempête Klaus du 23 au 25 janvier 2009.

DIRECTION GENERALE DE L’ALIMENTATION - DGAL

Laboratoires agréés opérationnels pour les analyses bactériologiques, entomologiques, mycologiques, nématologiques et virologiques pour la détection d’organismes nuisibles sur végétaux et produits végétaux.
Mesures de gestion des zones et des établissements conchylicoles touchés par des mortalités anormales.
Modalités d’attribution des agréments zoosanitaires individuels des fermes conchylicoles, en application de l’arrêté du 8 juin 2006 relatif à l’agrément ou à l’autorisation des établissements de production primaire et des établissements mettant sur le marché des produits d’origine animale ou des denrées contenant des produits d’origine animale.
Référencement des méthodes officielles pour la détection et l’identification des stéroïdes, corticostéroïdes, ß-agonistes, thyréostatiques et hormones de croissance.
Mise en oeuvre de la conditionnalité des aides 2009.(conjointe à la circulaire DGPAAT/C2009-3068)
Opération Interministérielle Vacances : Opération Alimentation Vacances et Opération Protection Animale Vacances 2009.
Modification de la note de service DGAL/SDSPA n°2009-8085 du 12 mars 2009 (FCO - Conditions de mouvements des ruminants sur le territoire national, dans le cadre des échanges communautaires et avec la Suisse).
Fièvre catarrhale ovine - désinsectisation.
Fièvre catarrhale ovine - Procédures diagnostiques - Année 2009.
Fièvre catarrhale ovine - vaccination.

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