BO n°12 du 27-03-09
SECRETARIAT GENERAL / SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES - SG/SRH
Arrêté portant inscription au tableau d’avancement pour le grade d’ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale au titre de l’année 2009
Arrêté portant inscription au tableau d’avancement pour le grade d’ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts au titre de l’année 2009
Arrêté portant inscription au tableau d’avancement pour le grade d’ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle au titre de l’année 2009
SECRETARIAT GENERAL / SERVICE DES AFFAIRES FINANCIERES, SOCIALES ET LOGISTIQUES - SAFSL
Liste annuelle des agents de direction et des agents comptables agréés et en fonction au 1er janvier 2009 dans les organismes nationaux, les caisses de mutualité sociale agricole, les associations régionales des organismes de mutualité sociale agricole, les fédérations, autres associations et groupements d’intérêt économique.
DIRECTION GENERALE DE L’ENSEIGNEMENT ET DE LA RECHERCHE - DGER
Campagne 2009 de collecte des données
Liste des candidats admis à la liste d’aptitude des directeurs d’EPLEFPA au titre.
DIRECTION GENERALE DES POLITIQUES AGRICOLE, AGROALIMENTAIRE ET DES TERRITOIRES
Dispositif d’aide à la mise aux normes des bâtiments d’élevage porcin en vue de l’application des normes relatives au bien-être des truies gestantes pour l’année 2009.
Aides à l’installation des jeunes agriculteurs (DJA et prêts MTS-installation).
Déclarations de surface et paiements à la surface.
Complément à la circulaire DGPAAT/SDPM/C2008-3028 du 27 novembre 2008 relative à l’indemnisation des pertes liées à l’épizootie de fièvre catarrhale ovine (FCO) pour l’élevage ovin allaitant.
Animation agriculture biologique et animation des MAE territorialisées.
DIRECTION GENERALE DE L’ALIMENTATION - DGAL
Plan annuel de surveillance relatif au nématode du pin (Bursaphelenchus xylophilus) en France.
Pharmacovigilance et vaccination contre la fièvre catarrhale ovine.
Fièvre catarrhale ovine - Concours d’animaux de Boucherie de St Yrieix Bourdelas à St Yrieix la Perche les 20 et 21 mars 2009.
Règlement technique d’examen des variétés de betterave sucrière en vue de leur inscription au catalogue officiel français.
Fièvre catarrhale ovine - concours de Lezay du 19 au 20 mars 2009.
Fièvre catarrhale ovine - Concours d’animaux de Boucherie de Montlucon du 24 au 26 mars 2009.
Fièvre catarrhale ovine - Concours d’animaux de Boucherie de Feurs du 20 au 22 mars 2009.
Fièvre catarrhale ovine - Concours d’animaux de Boucherie de Tonnay Boutonne le 30 mars 2009.
Fièvre catarrhale ovine - Concours d’animaux de Boucherie d’Autun les 23 et 24 mars 2009.
Fièvre catarrhale ovine - Concours d’animaux de Boucherie de Varenne sur Allier du 27 au 29 mars 2009.
Conditions de production des fromages exportés vers les États-Unis.
Note modificative de la note de service DGAL/SDSPA/N2009-8087 du 19 mars 2009 relative à la délégation de missions administratives de la surveillance sanitaire des exploitations au regard des MRC - conventions Etat / GDS - année 2009.
Fièvre catarrhale ovine - Concours d’animaux de Boucherie de Bressuire du 27 au 29 mars 2009.