Bulletin officiel
BO n°30 du 27-07-12
SECRETARIAT GENERAL - SG
Deux appels de candidatures en administration centrale : DGER - DGAL.
DDI et DDI adjoints.
SECRETARIAT GENERAL / SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES - SG/SRH
Prise en compte des services effectifs de surveillance : maîtres d’internat et surveillants d’externat (MI-SE) pour le calcul de l’ancienneté et la détermination des échelons de rémunération des personnels enseignants et de documentation des établissements mentionnés à l’article L.813-8 du code rural.
MOBILITE - COMPLEMENT à la circulaire générale JUILLET 2012.
Organisation de la Sous-direction mobilité, emplois, carrières au Service des ressources humaines du secrétariat général .
DIRECTION GENERALE DE L’ENSEIGNEMENT ET DE LA RECHERCHE - DGER
Lancement de l’appel à projets de développement agricole et rural d’innovation et de partenariat pour l’année 2013.
Définition des épreuves et des modalités d’évaluation du BTSA option " développement, animation des territoires ruraux ".
Définition des épreuves et des modalités d’évaluation du BTSA option " gestion forestière ".
Définition des épreuves et des modalités d’évaluation du BTSA option " génie des équipements agricoles ".
DIRECTION GENERALE DES POLITIQUES AGRICOLE, AGROALIMENTAIRE ET DES TERRITOIRES - DGPAAT
Taux de base et référence applicable aux prêts bonifiés à l’agriculture.
Enquête statistique annuelle 2011-2012 sur la production et la vente de plants forestiers
Règles de procédure pénale applicables aux infractions forestières.
Recodification du code forestier -partie règlementaire.
Indice national des fermages 2012
Élections des membres des chambres d’agriculture : de l’établissement des listes de candidatures à l’installation de la session.
DIRECTION GENERALE DE L’ALIMENTATION - DGAL
Arrêté relatif aux épreuves pour l’année 2013 du contrôle de connaissances visé par l’article L. 241-1 du code rural et de la pêche maritime.
Abattoirs d’ongulés domestiques, de volailles et de lagomorphes : bilan d’activité et classements 2009, 2010 et 2011 - bilan des inspections - bilan des audits et coaching conduits par les référents nationaux abattoir (RNA) - actions des RNA.
Dispositions de l’arrêté du 18 décembre 2009 relatives aux viandes fraîches de gibier sauvage.
Présentation des modifications de l’annexe de l’arrêté du 16 juin 2008 relatif au marquage des équidés par pose d’une marque auriculaire munie d’un transpondeur électronique et de l’arrêté du 21 mai 2004 relatif à l’identification complémentaire des équidés par la pose d’un transpondeur électronique tels que modifiés par l’arrêté du 24 janvier 2011.
Inspection des procédures fondées sur les principes HACCP dans le cadre du contrôle officiel du plan de maîtrise sanitaire d’un établissement du secteur alimentaire, hors production primaire
FranceAgrimer
Décision n° AIDES/SEM/D 2012-34relative à des aides destinées aux entreprises d’abattage d’animaux de boucherie dans le cadre des plans stratégiques des filières ruminants, équidés et viandes blanches.
Décision n° AIDES/SAN/D 2012-33 relative aux modalités d’accompagnement financier de la mise aux normes des élevages de poules pondeuses biologiques.
Décision n° AIDES/SAN/D 2012-32 du 6 juillet 2012 relative à la mise en œuvre d’un régime d’aide à la plantation de vergers de fruits à cidre pour la campagne 2012-2013.
Décision n° AIDES/SACSPE/D 2012-31 relative au montant du taux d’avance par hectare pour les plantations 2011-2012 réalisées dans le cadre d’un plan collectif local de restructuration du vignoble.
Décision n°INTERNATIONAL/SAILT/D 2012-30 relative à l’éligibilité des dépenses des programmes d’aide à la promotion des interprofessions sur les marchés des pays tiers.
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- 17/06 Intempéries en Région Centre, Stéphane Le FOLL mobilisé auprès des producteurs
- 16/06 Inauguration de Vinexpo : Stéphane LE FOLL réaffirme son engagement pour la défense de la viticulture
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- Spectacles-promenades "Alice au potager des merveilles", à Versailles le 23 juin 2013
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