Deux appels de candidatures en administration centrale : DGER - SG.

MOBILITE - circulaire générale JUILLET 2012.

Candidature à une prime d’encadrement doctoral et de recherche (PEDR) : Campagne 2012.

Organisation et évaluation de l’année de stage des conseillers principaux d’éducation stagiaires issus des concours externe et interne : 2012-2013.

Modalités d’accompagnement financier de la mise aux normes des bâtiments d’élevage porcin en vue de l’application des normes relatives au bien-être des truies gestantes pour l’année 2012.

Mise en œuvre d’un dispositif d’octroi d’une indemnité à l’abandon total ou partiel de la production laitière (" cessations primées " ou aide à la cessation d’activité laitière " ACAL ") et d’un dispositif de transfert de quotas laitiers sans terre (TSST) pour la campagne 2012-2013.

Plan végétal pour l’environnement

Modalités d’analyse des échantillons bovins initialement immunoréactifs par le test " IDEXX HerdChek Bovine Spongiforme Encephalopathy Antigen test Kit, EIA ".

Opération Interministérielle Vacances : Opération Alimentation Vacances 2012.

Visite sanitaire bovine : Campagne 2012/2013 - Bilan 2011.

Pour l’activité de « distribution de produits phytopharmaceutiques à des utilisateurs professionnels »

Pour l’activité de « application en prestation de service »

Pour l’activité de « distribution de produits phytopharmaceutiques à des utilisateurs non professionnels »

Pour l’activité de « conseil indépendant de toute activité de vente ou d’application »

Pour l’activité de « organisation générale » de l’entreprise

Décision portant délégation de signature pour la Direction "Gestion des Aides"

Décision portant délégation de signature au Préfet de la région Auvergne

n°2012/107/PDG en date du 9/07/2012 portant délégation de signature du Président directeur général au Délégué régional de la région Auvergne,
n°2012/108/PDG en date du 12/07/2012 portant délégation de signature du Président directeur général au Délégué régional de la région Bourgogne,
n°2012/109/PDG en date du 9/07/2012 portant délégation de signature du Président directeur général au Délégué régional de la région Franche-Comté,
n°2012/110/PDG en date du 9/07/2012 portant délégation de signature du Président directeur général au Directeur du projet chaîne unique de paiement -délégation spéciale,
n°2012/115/PDG en date du 16/07/2012 portant délégation de signature du Président directeur général au Responsable de la sécurité des systèmes d’information - délégation spéciale,
n°2012/116/PDG en date du 17/07/2012 portant délégation de signature du Président directeur général au Trésorier-Payeur général, Agent comptable de l’ASP.