Bulletin officiel
BO n°28 du 13-07-12
SECRETARIAT GENERAL - SG
DDI et DDI adjoints
Appel à candidatures pour le(s) poste(s) de directeur(s) et directeur(s) adjoint(s) de directions départementales interministérielles
Appel à candidatures pour le(s) poste(s) de directeur(s) et directeur(s) adjoint(s) de directions départementales interministérielles
Deux appels de candidatures en administration centrale : SG - DGAL.
SECRETARIAT GENERAL / SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES - SG/SRH
Accès à l’emploi d’inspecteur des finances de 1ère classe : tour extérieur.
Rentrée scolaire 2012 dans les établissements d’enseignement agricole privés relevant de l’article L.813-8 du Code rural.(conjointe à la note d’information DGER/SDEDC/O2012-2003)
DIRECTION GENERALE DE L’ENSEIGNEMENT ET DE LA RECHERCHE - DGER
Modifiant l’arrêté du 7 février 2012 portant nomination à la commission technique spécialisée « Développement agricole et rural » du conseil supérieur d’orientation et de coordination de l’économie agricole et alimentaire
Définition des thèmes culturels et socio-économiques des classes de BTSA pour les sessions 2013 et 2014.
Appel de candidature pour le poste de directeur général délégué du centre international d’études supérieures en sciences agronomiques - Montpellier SupAgro - Directeur de SupAgro FLORAC
Rentrée scolaire 2012 dans les établissements d’enseignement agricole privés relevant de l’article L.813-8 du Code rural.(conjointe à la note d’information SG/SRH/SDMEC/O2012-1008)
Modalités d’attribution des aides du ministère de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt accordées au titre du compte d’affectation spéciale " développement agricole et rural " (CASDAR) pour le financement de projets sélectionnés dans le cadre d’appels à projets.
DIRECTION GENERALE DES POLITIQUES AGRICOLE, AGROALIMENTAIRE ET DES TERRITOIRES - DGPAAT
Précisions relatives au financement des opérations des SAFER pour l’année 2012 à l’intention des Directeurs régionaux de l’alimentation, de l’agriculture et de la forêt.
Mise en œuvre d’un dispositif d’échanges de droits à prime au maintien du troupeau de vaches allaitantes (PMTVA) et de droits à produire (quotas laitiers) entre des producteurs mixtes ou déjà spécialisés, détenteurs de ces droits au titre de l’année 2012 (pour les droits à primes) et au titre de la campagne laitière 2012-2013 (pour les quotas laitiers)
DIRECTION GENERALE DE L’ALIMENTATION - DGAL
Modalités de mise en oeuvre des dispositions relatives à l’information sur la chaîne alimentaire dans les filières avicole et cunicole.
Vaccination obligatoire des pigeons contre la maladie de Newcastle et contrôle de cette vaccination au sein des élevages de pigeons.
Modification de la note de service DGAL/SA/SDSSA/SCAS/SDASEI/N2009-8109 du 25 mars 2009 relative aux conditions de production des fromages exportés vers les Etats-Unis.
Interventions réalisées à des fins non curatives sur des animaux de compagnie, plus particulièrement chez le chien (otectomie).
Modification de la note de service DGAL/SA/SDSSA/N2009-8329 du 15 décembre 2009 - Agrément sanitaire des établissements produisant des viandes séparées mécaniquement (VSM).
Modification de la NS DGAL/SDSSA/SDASEI/N2010-8264 du 22 septembre 2010 : Conditions d’agrément des établissements pour l’exportation vers le Vietnam de viandes et produits carnés, produits de la pêche, miel, œuf et ovoproduits.
FranceAgrimer
Décision n° FranceAgriMer/ST/2012/08 du 10 juillet 2012 concernant une délégation de signature donnée au préfet de la région Languedoc-Roussillon.
Décision du directeur général de FranceAgriMer n°FILIERES/SEM/D 2012-29 du 29 juin 212 relative à l’équipement de la filière ovine
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