Bulletin officiel
BO n°18 du 04-05-12
SECRETARIAT GENERAL / SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES - SG/SRH
Appel de candidature en DRAAF/SRAL/Service d’inspection vétérinaire et phytosanitaire aux frontières.
SECRETARIAT GENERAL / SERVICE DES AFFAIRES FINANCIERES, SOCIALES ET LOGISTIQUES - SG/SAFSL
Conditions d’inscription sur la liste d’aptitude aux emplois d’agent de direction et d’agent comptable des organismes de mutualité sociale agricole.
DIRECTION GENERALE DE L’ENSEIGNEMENT ET DE LA RECHERCHE - DGER
Arrêté portant retrait de la qualification d’institut technique agro-industriel (ITAI) à Haliomer.
Appel de candidature 2012-2013 pour l’exercice des fonctions de conseiller en formation continue (CFC).
DIRECTION GENERALE DES POLITIQUES AGRICOLE, AGROALIMENTAIRE ET DES TERRITOIRES - DGPAAT
Cahier des charges de l’appellation d’origine "Fourme de Montbrison" homologué par le décret n°2011-550 du 23 avril 2012 publié au JORF du 25 avril 2012
Cahier des charges de l’appellation d’origine "Fourme d’Ambert" homologué par le décret n°2012-549 du 23 avril 2012 publié au JORF du 25 avril 2012
Arrêté portant approbation du document d’Aménagement de la forêt domaniale de LAUP 26 pour la période 2009 - 2028
Arrêtés portant approbations des documents d’Aménagement des forêts domaniales de BAN 25 pour la période 2004 - 2023, du VAL DE SENONES 88 (2008 - 2027), de MONTLEVRAIN 58 (2011 - 2030), du MAS DE L’AYRE 30 (2007 - 2030), de LA CROIX AUX MINES 88 (2006 - 2025), de BOULOGNE 41 (2009 - 2028) et de BARADE 24(2008 - 2022)
Circulaire PDRH 2012 -2013 " mesures agroenvironnementales " (MAE).
Soutien à l’agriculture biologique mis en place en France métropolitaine pour la campagne 2012.
Aides pour la prévention et la lutte phytosanitaire suite à la tempête KLAUS au titre de l’année 2010 et suivantes.
DIRECTION GENERALE DE L’ALIMENTATION - DGAL
Liste des laboratoires agréés pour le dosage des toxines marines lipophiles dans les mollusques bivalves vivants par chromatographie liquide couplée à la spectrométrie de masse en tandem (LC-MS/MS).
DIRECTION DES PECHES MARITIMES ET DE L’AQUACULTURE - DPMA
La présente circulaire a pour objet de préciser les modalités de mise en œuvre d’un plan de sortie de flotte pour les navires pêchant au chalut en Méditerranée.
Modalités de gestion relatives aux autorisations de pêche européennes et nationales pour l’année de gestion 2012 et de suivi de l’effort des navires de pêche titulaires d’une autorisation pour la pêche de la sole en Manche Ouest et du merlu austral et de la langoustine en zone CIEM VIII c IXa.
Procédure et calendrier relatifs à la préparation de l’arrêté et de la circulaire d’attribution des permis de mise en exploitation " un pour un ", " de Droit " et " autre " des navires de pêche pour la façade Atlantique-Manche-Mer du Nord et pour la façade Méditerranée.
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- 19/06 Aurélie FILIPPETTI, Stéphane LE FOLL, et Guillaume GAROT lancent le réseau des Cités de la Gastronomie
- 18/06 Stéphane LE FOLL présente la position de la France sur la sécurité alimentaire mondiale et conforte l’accord entre la France et l’Italie sur la réforme de la PAC
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