BO n°15 du 13-04-12
CABINET - CAB
Orientations nationales en vue de la mise en œuvre régionale du Programme national pour l’alimentation (PNA) pour l’année 2012.
SECRETARIAT GENERAL - SG
Appel de candidatures en administration centrale : 1 poste à la DGPAAT.
SECRETARIAT GENERAL / SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES - SG/SRH
Appel de candidatures : 10 postes dans le 2ème cercle.
DIRECTION GENERALE DE L’ENSEIGNEMENT ET DE LA RECHERCHE - DGER
Demande de congé de formation professionnelle pour les agents contractuels d’enseignement nationaux au 1er septembre 2012.
Fraude au cours d’un examen de l’enseignement technique agricole.
DIRECTION GENERALE DES POLITIQUES AGRICOLE, AGROALIMENTAIRE ET DES TERRITOIRES - DGPAAT
Résultats de l’enquête statistique " Récoltes et flux de graines forestières - campagne 2010-2011 ".
Aide à l’engraissement de Jeunes Bovins (JB) pour la campagne 2012.
Aide supplémentaire aux protéagineux pour la campagne 2012.
Plan de modernisation des bâtiments d’élevage pour les filières bovine, ovine et caprine (PMBE) et aide à la mécanisation en zone de montagne : instructions nouvelles et précisions sur différents points.
Arrêtés portant approbation des documents d’Aménagement des forêts domaniales de RIOU BOURDOUX 04 pour la période 2012 - 2031, MARLY 78 (2011 - 2018) et MARNAZ 74 (2008 - 2022).
DIRECTION GENERALE DE L’ALIMENTATION - DGAL
Mise en œuvre par les DRAAF/DAAF du Programme national pour l’alimentation en 2012.
Liste des laboratoires agréés pour la recherche de Visna Maedi.
Liste des laboratoires agréés pour la recherche de l’arthrite encéphalite caprine à virus (C.A.E.V.).
Plan de surveillance des nématodes à galles Meloidogyne chitwoodi et Meloidogyne fallax. sur toutes cultures.
FranceAgrimer
Décision AIDES/SAN/D 2012-17 relative à la prolongation de l’appel à candidatures concernant l’investissement pour la construction et l’aménagement de bâtiments de stockage de pommes de terre.
Décision FILIERES/VOLX/D 2011-75 relative à l’aide en faveur d’investissements réalisés pour la production des plantes à parfum aromatiques et médicinales,
Décision portant désignation des représentants et mandataires de la Direction de « l’Agence Comptable ».
Décisionportant délégation de signature à l’administrateur des finances publiques, adjoint, Fondé de pouvoir de la Direction de « l’Agence Comptable ».
Agence de services et de paiement - ASP
Décisons portant délégation de signature à des délégations régionales : n°2012/71/PDG (Lorraine), n°2012/72/PDG (Lorraine - Grenelle de l’environnement), n°2012/73/PDG (Haute-Normandie), n°2012/82/PDG (Alsace) et n°2012/83/PDG (Centre).