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Bulletin officiel

BO n°13 du 30-03-12


SECRETARIAT GENERAL - SG

Appel de candidatures : 3 postes en administration centrale (SG - DGPAAT (2)).

SECRETARIAT GENERAL / SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES - SG/SRH

Résultats des élections des représentants du personnel aux commissions consultatives paritaires nationales du MAAPRAT - scrutins du 22 novembre 2011 et du 19 mars 2012 (Annule et remplace le point III de la Note de Service SG/SRH/SDDPRS/N2011-1184 du 30 novembre 2011).
Appel de candidatures : 1 poste dans le 2ème cercle.

DIRECTION GENERALE DE L’ENSEIGNEMENT ET DE LA RECHERCHE - DGER

Saisie dans la base de données ALEXIA des informations 2011 relatives aux exploitations agricoles et ateliers technologiques des établissements publics locaux d’enseignement et de formation professionnelle agricole - Classement des EA - AT.

DIRECTION GENERALE DES POLITIQUES AGRICOLE, AGROALIMENTAIRE ET DES TERRITOIRES - DGPAAT

Arrêté portant nomination à la commission nationale technique du Conseil supérieur d’orientation et de coordination de l’économie agricole et alimentaire.

DIRECTION GENERALE DE L’ALIMENTATION - DGAL

Mémento du dispositif sanitaire à l’exportation vers les pays tiers (secteurs animal et végétal).
Réalisation des analyses officielles de détection d’organismes nuisibles sur végétaux et produits végétaux : agréments des laboratoires et autres aspects réglementaires et techniques.

DIRECTION DES PECHES MARITIMES ET DE L’AQUACULTURE - DPMA

Modification de la circulaire DPMA/SDAEP/C2011-9635 du 1er décembre 2011 relative à l’indemnisation des pertes de récolte et des pertes de fonds à destination des ostréiculteurs, producteurs ou utilisateurs de naissains et de 1/2 élevage touchés par les conséquences des mortalités ostréicoles ayant affecté ce secteur de production en 2011.

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