BO n°12 du 23-03-12
SECRETARIAT GENERAL - SG
Appel de candidatures en administration centrale : 2 postes à la DGAL.
SECRETARIAT GENERAL / SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES - SG/SRH
Arrêté portant approbation d’élections de correspondants nationaux
à l’Académie d’agriculture de France.
Modalités de mise en place des comités d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail du ministère chargé de l’agriculture.
Appel de candidatures : 6 postes dans le 2ème cercle.
Additif à la Note de Service SG/SRH/SDDPRS/N2012-1025 du 1er février 2012 - Résultats des élections des représentants du personnel à la commission consultative paritaire régionale du MAAPRAT, placée auprès du DRAAF Rhône-Alpes - scrutin du 5 mars 2012.
DIRECTION GENERALE DES POLITIQUES AGRICOLE, AGROALIMENTAIRE ET DES TERRITOIRES - DGPAAT
Arrêtés portant approbation des documents d’Aménagements des forêts domaniales des Gorges de l’ALSOU 11 pour la période 2011 - 2030, MONTECOT 28 (2011 - 2030), FRETOY 89 (2011 - 2024) et SAINT-CHINIAN 34 (2011 - 2025).
DIRECTION GENERALE DE L’ALIMENTATION - DGAL
Rapport annuel. Questionnaires 2011. Saisie sous SIGAl.
Liste des laboratoires agréés pour le diagnostic de la fièvre Q chez les ruminants par une méthode PCR TR et une méthode de sérologie ELISA dans le cadre d’un réseau " pilote " de surveillance fièvre Q.
Recherche des entérotoxines staphylococciques de type SEA à SEE dans les aliments - Dispositions relatives aux méthodes d’analyse pour les analyses officielles.
TOUS PAYS - Certification sanitaire pour l’exportation de semence bovine vers les pays tiers.
Rapport annuel porcin 2010.
Méthode officielle d’analyse MOA 017 version 2a relative à la détection sur semences et grains de céréales de Tilletia indica (agent de la carie de Karnal), Tilletia caries, Tilletia controversa et Tilletia foetida par filtrations sélectives et identification morphologique.
Mise en œuvre du dispositif expérimental concernant l’injection dans le cadre de la lutte obligatoire contre le charançon rouge du palmier.
FranceAgrimer
Décisions n° FILIERES/SEM/D 2012-09 relative à la mise en place d’une aide aux programmes d’investissements des entreprises (filière viticole, vinicole - modification) et D 2012-10 relative à une aide en faveur des entreprises d’élevage piscicole pour l’enlèvement et l’élimination des animaux trouvés morts.
Décisions n° FILIERES/VOLX/D 2011 (PPAM) : n°73 relative à une aide à la réalisation d’actions d’assistance technique, n°74 relative à une aide aux études, à la recherche industrielle et aux services de conseil, n°76 relative à une aide en faveur d’investissements réalisés pour la transformation, n° 77 relative à l’organisation économique des producteurs, n°78 relative à une aide visant à encourager les productions de qualité et n°79 relative à l’extension à la filière de la procédure d’aide relative aux investissements de restructuration des entreprises de commercialisation et de transformation de produits agricoles.