Bulletin officiel
BO n°10 du 09-03-12
SECRETARIAT GENERAL / SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES - SG/SRH
Jour de carence pour maladie ordinaire.
Appel de candidatures : 6 postes dans le 2ème cercle.
DIRECTION GENERALE DE L’ENSEIGNEMENT ET DE LA RECHERCHE - DGER
Arrêté portant nomination au conseil scientifique de l’École nationale du génie de l’eau et de l’environnement de Strasbourg.
Lancement de l’appel à candidatures pour la qualification en tant qu’institut technique agricole ou agro-industriel.
DIRECTION GENERALE DES POLITIQUES AGRICOLE, AGROALIMENTAIRE ET DES TERRITOIRES - DGPAAT
Arrêtés portant approbation du document d’Aménagement des forêts domaniales de CHAURANNE 05 pour la période 2011 - 2030, BATTEES 71 (2011 - 2030), KEMBERG 88 (2004 - 2023), PRIEURE 04 (2011 - 2030) et PELICIER 04 (2011 - 2030)
Intégration au régime de paiement unique des soutiens aux fourrages séchés, au lin et chanvre destinés à la production de fibres, à la fécule de pomme de terre, aux fruits à coque, au riz, aux semences, aux protéagineux.
Circulaire relative à la gestion électronique, via le site internet " CALAO ", des certificats d’importation, d’exonération, et des aides, délivrés dans le cadre du régime spécifique d’approvisionnement (RSA) du programme portant sur des mesures spécifiques dans le domaine de l’agriculture, en faveur des régions ultra-périphériques de l’Union, pris en application du règlement (CE) n° 247/2006 du Conseil - POSEI France.
DIRECTION GENERALE DE L’ALIMENTATION - DGAL
Modification de la note de service DGAL/SDSSA/N2011-8117 du 23 mai 2011 (règles sanitaires applicables aux activité de commerce de détail, d’entreposage et de transport de produits d’origine animale et denrées alimentaire en contenant).
Surveillance du Schmallenberg virus (SBV) - modification de la note de service DGAL/SDSPA n° 2012-8044 du 23 février 2012.
SINGAPOUR - Modalités d’agrément des établissements exportant des viandes fraîches et produits à base de viande (espèce porcine, ovine, caprine, volailles) ainsi que des ovoproduits vers Singapour.
Protection animale dans le cadre du transport maritime : procédure de " demande / instruction / délivrance " d’agrément des navires de transport du bétail.
DIRECTION DES PECHES MARITIMES ET DE L’AQUACULTURE - DPMA
Modification de la circulaire DPMA/SDPM/C2009-9638, du 11 décembre 2009, modifiée par la circulaire DPMA/SDAEP/C2010-9636 du 10 novembre 2010 définissant une mesure d’accompagnement en faveur des armements engagés dans la mise en place d’un plan de reconversion de la pêche à la langouste et de restauration de cette ressource en Corse - utilisation de la nasse.
FranceAgrimer
Décision n° FranceAgriMer/SG/2012/01 portant délégation de signature à certains agents de la Direction « Secrétariat Général ».
Décision n° AIDES/GECRI/D2012-06 précisant les modalités de mise en oeuvre d’avances remboursables aux conchyliculteurs et aux pêcheurs professionnels à pied touchés par la pollution suite à l’échouement sur les côtes du Morbihan du navire TK BREMEN.
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- 17/05 Note aux rédactions : Le Gouvernement réunit mardi 21 mai les professionnels de la filière viande pour avancer sur les questions relatives à la qualité et à la traçabilité des plats cuisinés à base de viandes
- 17/05 Note aux rédactions : Remise du rapport sur l’agro-écologie par Marion GUILLOU à Stéphane LE FOLL le 21 mai
- 16/05 Cohabitation du loup et de l’élevage : le plan loup 2013-2017 et les arrêtés sont signés
- 16/05 Note aux rédactions - Entretien entre Guillaume GAROT et José GRAZIANO DA SILVA le vendredi 17 mai à 10h30
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- Camembertises du 18 au 20 mai 2013 à Camembert (Orne)
- Du 18 au 26 mai 2013, salon de l’agriculture Aquitaine au Parc des expositions de Bordeaux
- Mardi 21 mai 2013, séminaire sur la nouvelle économie bio, à Inra AgroParisTech, Paris 5e
- Festival Caméra des champs, du 22 au 26 mai 2013, à Ville-sur-Yron (Meurthe-et-Moselle)
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Quelle est la place des femmes dans l’agriculture française ?