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Bulletin officiel

BO n°08 du 23-02-12


SECRETARIAT GENERAL - SG

Appel de candidatures : 2 postes en administration centrale (SG-DGPAAT).

SECRETARIAT GENERAL / SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES - SG/SRH

Formation initiale des assistants de prévention (ex-ACMO) nouvellement nommés.
Mobilité au titre de la rentrée 2012 des enseignants-chercheurs des établissements d’enseignement supérieur publics relevant du Ministre chargé de l’agriculture (2ème semestre).(conjointe à la note de service DGER/SDESR/N2012-2022)
Mobilité au titre de la rentrée 2012 des enseignants-chercheurs des établissements d’enseignement supérieur publics relevant du Ministre chargé de l’agriculture (1er semestre).(conjointe à la note de service DGER/SDESR/N2012-2021)

DIRECTION GENERALE DE L’ENSEIGNEMENT ET DE LA RECHERCHE - DGER

Nouvelles règles de sécurité applicables aux tracteurs agricoles et forestiers neufs.
Mobilité au titre de la rentrée 2012 des enseignants-chercheurs des établissements d’enseignement supérieur publics relevant du Ministre chargé de l’agriculture (2ème semestre).(conjointe à la note de service SG/SRH/SDMEC/N2012-1041)
Mobilité au titre de la rentrée 2012 des enseignants-chercheurs des établissements d’enseignement supérieur publics relevant du Ministre chargé de l’agriculture (1er semestre).(conjointe à la note de service SG/SRH/SDMEC/N2012-1040)

DIRECTION GENERALE DES POLITIQUES AGRICOLE, AGROALIMENTAIRE ET DES TERRITOIRES - DGPAAT

Réécriture du code forestier -partie législative -.
Approbation d’équipements électroniques de données relatives aux activités de pêche et d’équipements de surveillance par satellite, embarqués à bord des navires de pêche sous pavillon français

DIRECTION GENERALE DE L’ALIMENTATION - DGAL

Surveillance du virus Schmallenberg (SBV) en période hivernale 2011/2012 - évolution du dispositif.
Tous pays - Cas particuliers de certification à l’export.
Surveillance des encéphalopathies spongiformes transmissibles (EST) chez les petits ruminants.
Méthode officielle d’analyse MOA 025 relative à la détection de Monilinia fructicola (Winter) Honey sur fruits, fleurs, tissus lignifiés ou sur culture fongique, par la technique d’amplification par polymérisation en chaîne.
Inscription au Bulletin officiel du ministère de l’alimentation de l’agriculture et de la pêche des moyens permettant de diminuer le risque de dérive des produits visés à l’article L. 253-1 du Code rural pour les milieux aquatiques.
Quantité à prélever pour la recherche de dioxines au titre des plans de contrôle résidus chimique pour l’année 2012.

FranceAgrimer

Décision n° ST/2012/04 portant délégation de signature à M. Pierre de BOUSQUET de FLORIAN, préfet de la région Haute-Normandie.