BO n°06 du 10-02-12
SECRETARIAT GENERAL / SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES - SG/SRH
Arrêtés portant inscriptions sur des tableaux d’avancements au titre de 2012 (inspecteurs de la Santé Publique)
Arrêtés portant promotions au titre de l’année 2012 (IPEF).
Appel de candidatures : mobilité 2ème cercle.
Suivi statistique spécifique des suicides et tentatives de suicides sur le lieu de travail.
DIRECTION GENERALE DE L’ENSEIGNEMENT ET DE LA RECHERCHE - DGER
Aarrêté portant nomination des membres du jury du certificat d’aptitude aux fonctions dans les espèces chevaline et asine (session de janvier 2012)
Arrêté fixant la liste des candidats admis au certificat d’aptitude aux fonctions de chef de centre d’insémination artificielle dans les espèces chevaline et asine (session de janvier 2012)
Arrêté portant nomination à la commission technique spécialisée « Développement agricole et rural » du conseil supérieur d’orientation et de coordination de l’économie agricole et alimentaire
Accompagnement du brevet de technicien supérieur agricole option " génie des équipements agricoles " rénovée.
Accompagnement du brevet de technicien supérieur agricole option " gestion forestière" rénovée.
Accompagnement du brevet de technicien supérieur agricole option " services en espace rural " rénovée.
Note de cadrage de la mise en œuvre des certificats individuels professionnels produits phytopharmaceutiques.
DIRECTION GENERALE DES POLITIQUES AGRICOLE, AGROALIMENTAIRE ET DES TERRITOIRES - DGPAAT
Arrêtés portant approbation dedocuments d’Aménagements des forêt sdomaniales suivantes : de la MONTAGNE NOIRE 81 pour la période 2011 - 2030, VOLOGNE 88 (2005 - 2024), TOULOURENC 84 pour la (2005 - 2019), VIERZON 18 (2011 - 2030) et SAVERNE 67 (2011 - 2030)
Aide à la qualité pour le blé dur dans les zones de production traditionnelles pour la campagne 2012.
Prime au maintien du troupeau de vaches allaitantes (PMTVA) pour la campagne 2012.
Aide au développement et au maintien du cheptel de vaches allaitantes (ADMCA) pour la campagne 2012.
FranceAgrimer
Décision n° 2011-80 relative au financement des céréales avec aval de FranceAgriMer pour la campagne 2012-2013,
CNPF
1. Décision du Conseil d’administration du Centre national de la propriété forestière portant délégation aux conseils de centres - 2. Documents portant délégation aux directeurs des CRPF suivants : Auvergne, Provence Alpes Côte d’Azur, Limousin Nord, Pas de Calais Picardie,Champagne Ardenne, Franche Comté, Pays de la Loire, Bourgogne, Corse, Languedoc Roussillon, Poitou Charentes, Bretagne, Rhône Alpes, Normandie, Ile de France-Centre et Aquitaine