Bulletin officiel
BO n°02 du 13-01-12
SECRETARIAT GENERAL - SG
Appel de candidatures en administration centrale : 2 postes à la DGAL et 1 poste au SG.
SECRETARIAT GENERAL / SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES - SG/SRH
Attribution de la note administrative pour l’année scolaire 2011-2012.
Demande de principe des Enseignants et Documentalistes de droit public des établissements d’enseignement privé agricole pour l’année scolaire 2012-2013, dans le cadre du mouvement de l’emploi (décret n°89-406 du 20 juin 89 - chapitre VII- article 46 à 51).(conjointe à la note d’information DGER/SDEDC/O2012-2002)
Mouvement pour l’année scolaire 2012-2013 des personnels enseignants et de documentation mentionnés à l’article L.813-8 du code rural :- déclaration des postes vacants ;- reclassement des agents en perte d’emploi.(conjointe à la note d’information DGER/SDEDC/O2012-2001)
Promotion des enseignants des établissements d’enseignement agricole privé à la Hors Classe Catégorie II et Catégorie IV au titre de l’année 2011.
Mise en place pour la rentrée scolaire 2012 des personnels enseignants et conseillers principaux d’éducation de l’enseignement technique agricole et sous statut agriculture de l’enseignement maritime.(conjointe à la note de service DGER/SDEDC/N2012-2005)
Médecine de prévention au bénéfice des agents affectés dans les services déconcentrés, les établissements publics d’enseignement agricole et les établissements publics nationaux (CEZ, INFOMA) et des enseignants et des documentalistes contractuels de droit public exerçant dans les établissements d’enseignement agricole privés sous contrat.(conjointe à la note de service DGER/SDEDC/N2012-2004)
Appel de candidatures : 10 postes dans le 2ème cercle.
Organisation de nouvelles élections pour la commission consultative paritaire (CCP) compétente à l’égard des agents non titulaires relevant du " Statut unique " (décisions des 24 avril 1991 et 1er mars 2001) - scrutin du 19 mars 2012.
SECRETARIAT GENERAL / SERVICE DES AFFAIRES FINANCIERES, SOCIALES ET LOGISTIQUES - SG/SAFSL
Exécution budgétaire 2012 - intégration du référentiel d’activités dans CHORUS et suivi de l’exécution à l’activité.
DIRECTION GENERALE DE L’ENSEIGNEMENT ET DE LA RECHERCHE - DGER
Arrêté portant nomination au conseil d’administration de l’École nationale vétérinaire d’Alfort.
Demande de principe des Enseignants et Documentalistes de droit public des établissements d’enseignement privé agricole pour l’année scolaire 2012-2013, dans le cadre du mouvement de l’emploi (décret n°89-406 du 20 juin 89 - chapitre VII- article 46 à 51).(conjointe à la note d’information SG/SRH/SDMEC/O2012-1003)
Mouvement pour l’année scolaire 2012-2013 des personnels enseignants et de documentation mentionnés à l’article L.813-8 du code rural : déclaration des postes vacants ; reclassement des agents en perte d’emploi.(conjointe à la note d’information SG/SRH/SDMEC/O2012-1002)
Campagne nationale d’information sur l’hygiène de vie au travail en direction des personnes exposées aux risques du monde professionnel agricole dans les établissements d’enseignement agricole (apprenants, personnels).
Mise en place pour la rentrée scolaire 2012 des personnels enseignants et conseillers principaux d’éducation de l’enseignement technique agricole et sous statut agriculture de l’enseignement maritime.(conjointe à la note de service SG/SRH/SDMEC/N2012-1008)
Médecine de prévention au bénéfice des agents affectés dans les services déconcentrés, les établissements publics d’enseignement agricole et les établissements publics nationaux (CEZ, INFOMA) et des enseignants et des documentalistes contractuels de droit public exerçant dans les établissements d’enseignement agricole privés sous contrat.(conjointe à la note de service SG/SRH/SDDPRS/N2012-1007)
DIRECTION GENERALE DES POLITIQUES AGRICOLE, AGROALIMENTAIRE ET DES TERRITOIRES - DGPAAT
Arrêtés portant approbation des documents d’Aménagement des forêts domaniales de Ban d’Etival 88 pour la période 2008 - 2027, Saint Pe de Bigorre 65 ( 2010 - 2029) et Saint Maurice et Bussang 88 (2010 - 2029)
DIRECTION GENERALE DE L’ALIMENTATION - DGAL
Mesures à mettre en place dans le cadre de l’entrée en vigueur à partir du 1er janvier 2012 de l’article 5 de la directive 1999/74/CE établissant les normes minimales relatives à la protection des poules pondeuses ( Arrêté Ministériel du 1er février 2002)
Contrôles à destination : bilan 2010 - 2011.
Etats-Unis : missions d’inspection par la Food and Drug Administration d’établissements français produisant des fromages ainsi que des confiseries et des biscuits.
DIRECTION DES PECHES MARITIMES ET DE L’AQUACULTURE - DPMA
Listes des autorisations nationales de pêche.
Autorisations européennes - rectificatif concernant les listes des permis de pêche spéciaux (PPS) mises à jour au 03 janvier 2012.
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